Droit de juissance exclusive du jardin
emiie
-
11 juil. 2017 à 23:05
djivi38 Messages postés 51288 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2024 - 12 juil. 2017 à 00:10
djivi38 Messages postés 51288 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2024 - 12 juil. 2017 à 00:10
A voir également:
- Droit de juissance exclusive du jardin
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Droit de visite obligatoire jusqu'à quel âge - Guide
- Jardin non attenant - Forum plus-values
- Montant total de vos droits suspendus ✓ - Forum CAF
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
1 réponse
djivi38
Messages postés
51288
Date d'inscription
dimanche 12 avril 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
19 avril 2024
15 106
12 juil. 2017 à 00:10
12 juil. 2017 à 00:10
bonjour,
"a t il le droit? "
Le chien ? Wouaf ! Non, c'est vous qui avez le droit... !
Si vous ramassez correctement et de suite les excréments de votre chien ça ne devrait pas sentir mauvais.
Il y aura toujours des voisins pour critiquer...
Non, vous n'avez pas le droit de couper un arbre dans votre jardin, mais vous avez le droit de planter des fleurs.
CDT.
--
"a t il le droit? "
Le chien ? Wouaf ! Non, c'est vous qui avez le droit... !
Si vous ramassez correctement et de suite les excréments de votre chien ça ne devrait pas sentir mauvais.
Il y aura toujours des voisins pour critiquer...
Non, vous n'avez pas le droit de couper un arbre dans votre jardin, mais vous avez le droit de planter des fleurs.
CDT.
--