Servitude de passage en charrette

Ber3 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 29 juin 2017 Statut Membre Dernière intervention 29 juin 2017 - 29 juin 2017 à 14:59
Ber3 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 29 juin 2017 Statut Membre Dernière intervention 29 juin 2017 - 29 juin 2017 à 15:37
Bonjour je viens vers vous pour vous demandé de l aide à mon problème car je vien d acheter une maison avec une servitude de charrette qui date de 1914 qui passe directement par mon jardinet mon appentis et encore un jardinet on m interdit de garer ma voiture car je doit lesser le passage pour la servitude mon voisin qui a La servitude me dit qu il a le droit de venir en voiture si il le souhaite je voudrais savoir si il a le droit de vraiment venir en voiture car si on regarde la difinition réelle de charrette ai plus un outil professionnel agricole de transport Qu'on prouver tirer à la main comme avec une vache ét aussi mon voisin peut tout à fait accédez à son jardinet directement par chez lui sans passé forcément par mon appentis qu elle sont meS recours car moi je voudrais juste pouvoir metre ma voiture et il aurait tout à fait la place encore de passé avc une brouette mes il ne veux rien entendre et me menace d appeler la fourrière si je meS ma voiture en espérant que j ai ete assez clair n exciter pas à me posser d autre question pour en savoir plus merci à vous

2 réponses

ginto5 Messages postés 11352 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2024 4 733
29 juin 2017 à 15:18
Bonjour,

Si il a un accès direct depuis chez lui, vous pouvez demander la suppression de la servitude.
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Ber3 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 29 juin 2017 Statut Membre Dernière intervention 29 juin 2017
29 juin 2017 à 15:24
Pour qu elle motif car j ai demandé conseil à la protection juridique de mon assurance et il mon dit que se n ete pas possible sa fait 2 jour que je suis le propriétaire ét l agence m'a vendu avc parking privé et même le notaire ma dit que je pouvez me garer sans problème meS vis à vis de La lois le voisin à reson je ne doit pas gêner le passage ét de plus il ne veux vraiment pas faire d efforts
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