Défaut plaque d'immatriculation jugement
Résolu/Fermé
Mose
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mose -
mose -
Bonjour,
J'ai une petite question à vous poser concernant un défaut de plaque d'immatriculation dans un jugement pour conduite sans permis et sans assurance.
J'ai déjà été jugé une première fois pour cette affaire, malheureusement je n'ai pas pu me rendre au jugement et il a donc été prononcé par défaut en mon absence. Seulement, dans ce jugement on peut y constater que les policiers se sont trompés de plaque d'immatriculation, et donc indiqué celle d'un véhicule que je n'ai jamais conduit.
J'ai appris que je pouvais faire appel, quelles sont mes chances de m'en sortir ? Est-ce que je ne risque pas plus à faire appel ? Merci d'avance de m'éclairer sur cette situation...
Cordialement
Mose
J'ai une petite question à vous poser concernant un défaut de plaque d'immatriculation dans un jugement pour conduite sans permis et sans assurance.
J'ai déjà été jugé une première fois pour cette affaire, malheureusement je n'ai pas pu me rendre au jugement et il a donc été prononcé par défaut en mon absence. Seulement, dans ce jugement on peut y constater que les policiers se sont trompés de plaque d'immatriculation, et donc indiqué celle d'un véhicule que je n'ai jamais conduit.
J'ai appris que je pouvais faire appel, quelles sont mes chances de m'en sortir ? Est-ce que je ne risque pas plus à faire appel ? Merci d'avance de m'éclairer sur cette situation...
Cordialement
Mose
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3 réponses
Re
Comme avait dit *Misha-d'ok * c'est une plaisanterie .!!!
Vous roulez sans assurance ,sans permis et vous demandez à un tribunal d'etre indulgent. ??????
Le défaut de plaques c'est des broutilles .
- Un conciliateur,c'est quelqu'un qui nourrit un crocodile en espérant qu'il sera le dernier à être mangé. Winston Churchil
Comme avait dit *Misha-d'ok * c'est une plaisanterie .!!!
Vous roulez sans assurance ,sans permis et vous demandez à un tribunal d'etre indulgent. ??????
Le défaut de plaques c'est des broutilles .
- Un conciliateur,c'est quelqu'un qui nourrit un crocodile en espérant qu'il sera le dernier à être mangé. Winston Churchil
Mais pourquoi ressentir le besoin d'ouvrir sa grande g****e pour polémiquer inutilement ?
J'ai posé une question simple, c'est pourtant pas compliqué.
De 1, c'était mon pote qui conduisait MA voiture.
De 2, c'est le mauvais véhicule qui est remis en cause.
De 3, la nana était arrêtée sur la route au téléphone en train d'allumer sa clope...
Alors misha d'ok, gerber1; essayez au moins de dire des choses utiles car pour l'instant vous bavez dans le vide.
Pierrecastor merci bien pour cette précieuse aide, je suis donc allé faire appel mais ce ne sera pas re-jugé avant au moins 10 mois/1 an...
J'ai posé une question simple, c'est pourtant pas compliqué.
De 1, c'était mon pote qui conduisait MA voiture.
De 2, c'est le mauvais véhicule qui est remis en cause.
De 3, la nana était arrêtée sur la route au téléphone en train d'allumer sa clope...
Alors misha d'ok, gerber1; essayez au moins de dire des choses utiles car pour l'instant vous bavez dans le vide.
Pierrecastor merci bien pour cette précieuse aide, je suis donc allé faire appel mais ce ne sera pas re-jugé avant au moins 10 mois/1 an...
Regardez si vous pouvez prétendre à l'aide juridictionnel :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F18074
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F18074
La législation juridique et financière évolue en permanence...
j'ai écopé d'1 mois ferme et 100€ d'amende !
d'ou mon stress...