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3 réponses
rosieres1
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Bonjour vous pouvez télécharger le formulaire ici notamment: https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R24549
karo06
Bonjour
Je suis désolée mais le lien que vous donnez n'est pas un formulaire que je peux télécharger mais un exemple, la déclaration doit venir de ma caisse avec l'en tête et mon nom. Le lien que vous donnez est un spécimen.
Je suis désolée mais le lien que vous donnez n'est pas un formulaire que je peux télécharger mais un exemple, la déclaration doit venir de ma caisse avec l'en tête et mon nom. Le lien que vous donnez est un spécimen.
rosieres1
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moi je veux juste savoir si au bout de 2 trimestres de déclarations sans ressources supplémentaires on ne reçoit plus cette déclaration trimestrielle
Cela dépend de votre situation. Tous les cas de figure se trouvent sur ce lien (qui est actif celui là!)
https://www.cramif.fr/prestations-invalidite/pension-invalidite-declaration-ressources-revenus-invalidite.php
Cela dépend de votre situation. Tous les cas de figure se trouvent sur ce lien (qui est actif celui là!)
https://www.cramif.fr/prestations-invalidite/pension-invalidite-declaration-ressources-revenus-invalidite.php
karo0663
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Merci rosieres1 ça je le savais, ce que je ne sais pas c'est à partir de quand elle devient annuelle, car les deux premières sont de toutes façons trimestrielles. Après quand on a plus d'autres ressources ou reliquat à noter elle devient annuelle, mais au bout de combien de temps ?
Pucinette0684
Bonjour Karo06
Toi qui est dans le même cas que moi question invadité peux tu me dire lorsque tu recevais tes déclarations de ressources trimestrielles vers le 10 du mois suivant a terme echu donc, tu avais combien de jours pour renvoyer le document ? Plus de 15 jours ? Presque jusqu'à la fin du mois ? (Je sais que la date butoir est indiquée sur la déclaration) moi pour que tu comprennes je suis en invalidité depuis le 1er juin 2017 et il faudra que je fasse ma déclaration de ressources en septembre 2017. Mais je pars en vacances à partir du 10 septembre pour 15 jours à l ÉTRANGER. Aurais je le temps de renvoyer ma déclaration a temps ? Ta reponse me serait d un grand secours.
Merci de ta réponse par avance
Toi qui est dans le même cas que moi question invadité peux tu me dire lorsque tu recevais tes déclarations de ressources trimestrielles vers le 10 du mois suivant a terme echu donc, tu avais combien de jours pour renvoyer le document ? Plus de 15 jours ? Presque jusqu'à la fin du mois ? (Je sais que la date butoir est indiquée sur la déclaration) moi pour que tu comprennes je suis en invalidité depuis le 1er juin 2017 et il faudra que je fasse ma déclaration de ressources en septembre 2017. Mais je pars en vacances à partir du 10 septembre pour 15 jours à l ÉTRANGER. Aurais je le temps de renvoyer ma déclaration a temps ? Ta reponse me serait d un grand secours.
Merci de ta réponse par avance
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Pucinette0684
Bonjour Pucinette,
Pour moi c'est un peu nouveau aussi car je n'en ai reçu que 3 de déclarations. Lorsqu'il n'y a aucun revenu elles sont trimestrielles la première année, ensuite elle deviennent annuelle le mois suivant la date anniversaire de la première année. Là je viens de recevoir le 15 juin pour mars avril mai. Donc tu vas en effet recevoir ta première déclaration début septembre, mais pour le retour moi j'envoie tout de suite. Après avoir posé la question concernant la réception de ma déclaration qui tardait , ils m'ont répondue "vous vous posez des questions sur les déclarations de ressources et m'ont expliquée les cas pour les un mois trois mois six mois un an et m'ont dit que je devais retourner celle de juin avant le 25 juillet.....mais est ce identique pour chaque région ? je n'en sais rien. Si tu as un compte ameli pose leur la question, ils répondent toujours environ 48h après, car je ne voudrais pas t'induire en erreur. :)
Pour moi c'est un peu nouveau aussi car je n'en ai reçu que 3 de déclarations. Lorsqu'il n'y a aucun revenu elles sont trimestrielles la première année, ensuite elle deviennent annuelle le mois suivant la date anniversaire de la première année. Là je viens de recevoir le 15 juin pour mars avril mai. Donc tu vas en effet recevoir ta première déclaration début septembre, mais pour le retour moi j'envoie tout de suite. Après avoir posé la question concernant la réception de ma déclaration qui tardait , ils m'ont répondue "vous vous posez des questions sur les déclarations de ressources et m'ont expliquée les cas pour les un mois trois mois six mois un an et m'ont dit que je devais retourner celle de juin avant le 25 juillet.....mais est ce identique pour chaque région ? je n'en sais rien. Si tu as un compte ameli pose leur la question, ils répondent toujours environ 48h après, car je ne voudrais pas t'induire en erreur. :)
Karo06
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Pucinette0684
Bonsoir pichenette je me posais la me question. Il me semble qu'on m'avait dit jusqu'au 25 du mois d'après mais suis pas sûre. As tu eu ta réponse finalement ? Car moi j'ai renvoyé celle de septembre des réception et ils me l'ont renvoyée le 3 octobre car comme une gourde j'ai oublié de signer.. je l'ai retournée signée le jour même mais j'espère que j'étais encore dans le délais pour pas être suspendue. Le sais tu ? Merci