Plainte aménagement jardin privatif
Julialb74150
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6 juin 2017 à 15:55
Paris... - 11 juin 2017 à 20:49
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Poisson92100
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7 juin 2017 à 11:53
7 juin 2017 à 11:53
bonjour
en signant le bail vous vous êtes engagé à respecter le RdC- rencontrez le président du CS qui doit bien savoir ce qu'on vous reproche voir en est à l'origine !
Le RdC n'impose aucun type de mobilier particulier donc c'est une 1er réponse...
quand au potager un jardin d'agrément n'est pas constitué que de fleurs
https://fr.wikipedia.org/wiki/Jardin_d%27agr%C3%A9ment
"Un jardin d'agrément est le plus souvent un enclos privatif attenant à une habitation, dans lequel l'homme organise et contient des végétaux d'agrément ou d'utilité, plantes ornementales ou potagères, cultivés en pleine terre ou hors sol."
en signant le bail vous vous êtes engagé à respecter le RdC- rencontrez le président du CS qui doit bien savoir ce qu'on vous reproche voir en est à l'origine !
Le RdC n'impose aucun type de mobilier particulier donc c'est une 1er réponse...
quand au potager un jardin d'agrément n'est pas constitué que de fleurs
https://fr.wikipedia.org/wiki/Jardin_d%27agr%C3%A9ment
"Un jardin d'agrément est le plus souvent un enclos privatif attenant à une habitation, dans lequel l'homme organise et contient des végétaux d'agrément ou d'utilité, plantes ornementales ou potagères, cultivés en pleine terre ou hors sol."
7 juin 2017 à 13:18
Tout à fait, et chaque modification apportée ou chaque aménagement a été fait en accord avec le réglement que nous avons en notre possession. Je vous remercie pour vos pistes et éclaircissement, pour nous c'est ue première et nous ne savons pas comment réagir ni ce que nous risquons, j'avoue donc que c'est assez stressant de savoir q'on nous reproche quelque chose.
Je vous remercie pour votre réponse et votre temps
Bien cordialement
Julia
7 juin 2017 à 14:05