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Droits d'auteur

Résolu
Amoh - 2 juin 2017 à 12:00
 Amoh - 5 juin 2017 à 13:40
Bonjour,
Je suis gardien dans un monument historique et pendant mes heures de loisir j'ai développé une application pour mobile pour aider mes collègues à préparer des visites guidées (entre autre). Finalement le Centre des monuments nationaux en a entendu parler et me l'a acheté.

J'ai reçu une somme unique dont on a déduit la csg, etc... (comme droits d'auteur).

j'aimerais savoir exactement où je dois déclarer cette somme (sur quel formulaire ? le 2042 ou en bénéfice non commerciaux), j'avoue que je n'y comprends rien. Je suis allé voir le centre des impôts mais je ne suis pas plus avancé car je mélange tout, je n'y comprends rien.

Merci de votre attention :)

1 réponse

Réponse 1 / 1
flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 15 038
2 juin 2017 à 19:58
bonjour

c'est réellement des droits d'auteur ou acquisition de l'application ( sans rémunération ensuite pour utilisation par chaque musée)
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Amoh
3 juin 2017 à 00:23
bonjour flocroisic,
j'ai cédé mes droits d'auteur au Centre en échange d'une somme d'argent. Du coup je n'ai touche rien sur l'exploitation de l'appli.
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flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 15 038
3 juin 2017 à 12:08
Ce n'est pas des droits d'auteur au sens fiscal
Ca se declare en bnc regime special non professionnel case 5ku
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Amoh
5 juin 2017 à 13:40
Merci Flocroisic :)
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