Defaut de papier et plaque volé

Justenous3 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 13 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 13 mai 2017 - 13 mai 2017 à 07:18
cristali Messages postés 18149 Date d'inscription samedi 1 septembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2025 - 13 mai 2017 à 09:09
Bonjour je vous écris car mon ami ses fait arrêter avec un 50 cm3 il n'avez pas fais la carte grise ( elle n'a jamais été immatriculé ) donc pas d'assurance et pas de permis ( il est entrain de le passer suite à une annulation et rouler sans permis la deuxième fois) ( sou surveillance pendant 5 ans ) il lui reste 1 ans et demi . Et il avez ajouter une plaque d'immatriculation volé sur la 50 ( se n'est pas lui qui la volée on lui a donner )
Que va til se passer pour lui exactement

Pas de critique je veux juste des renseignement s'il vous plaît
Merci cordialement

2 réponses

Réponse 1 / 2
cristali Messages postés 18149 Date d'inscription samedi 1 septembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2025 3 721
13 mai 2017 à 08:53
bonjour, éh bien, il va être, avec tout ça, lourdement condamné.
1
poupougne13 Messages postés 44670 Date d'inscription jeudi 25 octobre 2007 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2024 655
13 mai 2017 à 08:55
Bonjour...

Et j'ajouterai que ce n'est que justice !
Cdt,
à+
0
Réponse 2 / 2
Justenous3 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 13 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 13 mai 2017
13 mai 2017 à 09:05
D'après vous il risque quoi?
0
cristali Messages postés 18149 Date d'inscription samedi 1 septembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2025 3 721
13 mai 2017 à 09:09
je ne suis pas le juge, mais il pourrai bien avoir un peu de prison avec sursis par exemple, ou travail intérêt général, ou encore condamnation pécuniaire...
0

Discussions similaires

Mariage avec un sans papiers
Pasdenom -
kandid1 -

Bonjour,
Mon conjoint est sans papiers, ça fait déjà un moment que nous sommes ensemble et que nous vivons ensemble (factures à nos 2 noms...). Je précise qu’il est tunisien.

Cette situation nous bloque dans pas mal de domaines, dans nos projets et pour lui à trouver du travail, j’aimerais donc remédier à la situation.

Je crois qu’il est entré en France de manière irrégulière. Il est venu d’abord en Italie (avec un visa et une carte de séjour italienne je crois, mais périmé à l’heure actuelle).

Je pense au mariage mais je ne connais pas la procédure pour obtenir ces fameux papiers vu qu’il n’a pas de visa. Nous (surtout moi) ne souhaitons ...

17 réponses
usurpation plaque immatriculation
letmoi -
letmoi -

Bonjour,

Je viens de recevoir une contravention pour exces de vitesse le 25/12/2019 à 2h du matin.dans un lieu où je n’ai pas circulé.

Ce sont bien mes plaques d’immatriculation, donc usurpation de plaques ou erreur du radar.
Je peux contester en ligne pour éviter de payer des frais de lettre recommandé avec AR avec ces 3 cas :

Cas N°1: vol ou destruction ou usurpation ou cession ou vente.
Cas N°2: prêt ou location du véhicule.
Cas N°3 : autre motif ou absence des documents demandé dans le cas N° 1

Je me trouve donc dans le cas d’une usurpation de plaques.

Si j’opte pour le cas N° 1 qui semb...

22 réponses
Plaque de remorque
Zuthos -
isotop -

Bonjour,
Je vois souvent des remorques avec des plaques en bois ecris a la craie ou au marqueur.

Cela est-il légale?

Ou, faut-il commander une vraie plaque?

Merci d'avance

4 réponses
Vol de portable sans assurance...
Simon -
aie mac -

Bonjour,
Je me suis fait voler mon iphone sans cout et blessure (pickpocket) et je n'ai pas l'assurance de l'iphone... J'ai déclaré le vol a la police et bloqué ma ligne.
Pensez vous qu'il y a un moyen, je ne sais pas lequel, de me faire rembourser mon portable??
Merci
Simon

2 réponses
Plaque vitroceramiqur rayure
Nahi -
djivi38 -

Bonjour,
J'ai louer pendant 1an un appartement avec cuisine neuve. J'ai rayer la plaque vitroceramique avec des casseroles, qui ne partirons pas.. Peut ont me déduire une partie de ma caution ? Merci pour vos réponses

1 réponse