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Clôture

titimilo Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 5 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2017 - 5 mai 2017 à 10:42
bern29 Messages postés 5069 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 - 5 mai 2017 à 11:43
Je viens d'acquérir une maison et j'ai une clôture de séparation avec un voisin. D'après le voisinage et le voisin c'est mon ancien propriétaire qui a installé cette clôture. J'ai l'intention de l'a changé me faut-il l'accord de mon voisin et Est-ce que je peux mettre une partie du grillage occultant?

2 réponses

Réponse 1 / 2
bern29 Messages postés 5069 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 2 338
5 mai 2017 à 11:43
Bonjour,

si le voisin reconnait que la clôture vous appartient, vous pouvez la changer sans lui demander l'autorisation.
concernant les matériaux utilisés,il faut vous renseigner au service urbanisme de votre Mairie,il y aura probablement une déclaration préalable à faire.
1
Réponse 2 / 2
Paris...
5 mai 2017 à 11:12
Bonjour et merci,

Avant d'entreprendre des travaux, interrogez-vous pour savoir si la clôture se trouve sur votre terrain. Le mieux serait d'avoir un Bornage.

Cordialement.
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