CRPC

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Bonsoir,

Je vous explique mon cas,
Voilà j'ai été convoqué en vue d'une CRPC pour une affaires de stupéfiants j'ai été arrêté avec 100G de résine de cannabis (je tien à souligné que cette arrestation j'étais une taupe) donc il m'arrête il me mettre en garde à vue comme la personne qui étais avec moi (la personne que les forces de l'ordre voulais) jai avoué avoir une dette de 400€ envers cette personne. je suis ressorties après 24h sous décision du procureur. Ensuite ya eux 6 mois d'enquête part les services de gendarmerie.
Part la suite j'ai changer de département (demenagement) j'ai reçu une convocation part les services de police de mon secteur il mon remis la convocation CRPC je suis convoqué le 12 juin 2017 8 mois après. La police on téléphoné aux parquet pour eventuellement que je sois jugé aux tribunal de la ville il ont refusé donc je doit faire 250km juste à l'aller pour me présenté. Donc je voulais savoir quelle risque jencours suite as cette CRPC ?
Jai deja un casier qui as 2 condamnation,

- 2 ans de prison dont 18 mois avec sursis et mise à l'épreuve. (Peine de prison effectué)

- 1 mois de prison ferme (Peine de prison effectué)

Mais pour les stupéfiants je ne suis pas connu c'est la première peine à se sujet.

Donc ma question et...

Quelle peine je risque en vue de cette convocation ?
Prison ? Sursis ? Amande ?

Je ne travail pas en ce moment, je suis juste membre d'une association (SPA) ou je travail en tant que bénévole depuis l'année dernière.
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samedi 29 avril 2017
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25 février 2019
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Bonjour,

L'idée de la CRPC est de "négocier" la peine (ce qui induit que vous reconnaissez les faits). Les guillemets sont incontournables puisqu'il ne s'agit pas d'une véritable négociation. La culpabilité est reconnue, et donc la personnalité du mis en cause est fondamentale (vos fonctions à la SPA, votre situation personnelle, familiale, toutes vos activités, des preuves de recherche d'emploi,...) - l'idée étant d'obtenir une peine moins sévère qu'au cours d'une procédure classique. Le procureur de la République va proposer une peine, que le mis en cause peut accepter ou non.

Néanmoins, il est impossible de se positionner sur la peine qui pourrait être prononcée contre vous...
Un avocat qui connaîtrait votre dossier ainsi que la juridiction devant laquelle vous passerez aura plus d'aisance à estimer la peine que vous pourrez devoir exécuter.

Pour information, la procédure de CRPC se décompose en plusieurs phases:
- pour commencer, vous êtes convoqué devant le procureur de la République qui propose une peine. Le moment est crucial puisqu'il s'agit de mettre en avant les éléments en votre faveur afin d'obtenir une peine la plus juste qui soit (éviter l'emprisonnement, réduire la peine d'amende,...). Vous pourrez accepter ou non la peine proposée;
- ensuite, vous passerez devant un juge qui homologue la peine ou refuse d'homologuer (parce que vous refusez, ou parce qu'elle ne lui paraît pas juste).
- dernière phase en cas de non homologation: une audience, assez classique.

Dans certaines juridictions, la pratique veut que des peines de prison fermes ne soient pas prononcées en CRPC. Certains procureurs vont être plus ouvert au dialogue pour faire évoluer leur proposition de peine, d'autres proposeront une peine intangible en vous laissant l'option d'accepter ou non, sans dialogue possible. Sur de nombreux points, je pense qu'il est préférable de contacter un avocat, et un du lieu du Tribunal.

En espérant vous avoir aidé.
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4 mai 2017

Bonjour,

D'accord je vous remercie de vos réponse. J'ai pris contact avec mon avocat demain je verais avec lui sur ses questions la. Je pense qu'il sera en droit de me répondre sur la/les peines que je risque.

Cordialement