Conduite sans permis

yasin95200 Messages postés 5 Statut Membre -  
Ptifiloum Messages postés 504 Statut Membre -
Bonjour,
Je suis a l'auto-école en ce moment je fais mes heures de conduite , actuellement a 13heurs de conduite sur 20heurs, le lendemain je conduiser tout seul , je me suis fait arreter suite a une conduite sans permis, je rouler a 80km h au lieu de 50km h ,j'etais emmener en commissariat , on ma fait signer un proces verbal en me disant que j'aller etre convoqué par le procureur .
J'aimerais savoir quel sanction j'aurais selons vous .

6 réponses

GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   10 426
 
"y a moyen de luter contre la sanction"

Au lieu de chercher à "lutter contre la sanction", vous devriez plutôt chercher à assumer ce que vous avez fait. Cela passe par l'acceptation de la sanction qui sera décidée par le juge.

Cordialement
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GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   10 426
 
Bonsoir,

La loi prévoit les sanctions maximales suivantes :
- jusqu'à 15 000 € d'amende
- interdiction de passer n'importe quel permis pendant 5 ans
- 1 an de prison maximum (avec ou sans sursis)

Le juge peut décider l'application totale ou partielle de ces sanctions, ce sont des peines maximales.

Cordialement
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OUps
 
quand on fait des conneries, on les assume
et si vous aviez tué quelqu'un ??

pas la peine de venir chialer maintenant

vous êtes un irresponsable dangereux
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 248
 
Bonsoir
Le mieux est de reconnaître devant le juge que vous avez fauté et que vous le regrettez, à condition d'être sincère.
Et si vous aviez écraser quelqu'un , tuer quelqu'un ?
Prenez cela comme un avertissement gentil , car le pire vient de vous etre épargner.
Ne prenez pas à la légère l'avertissement, il vient peut etre d'un ami qui vous veut du bien
Soyez repentant

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yasin95200 Messages postés 5 Statut Membre
 
y a moyen de luter contre la sanction
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Dalma
 
La corruption, mais c'est risqué.
Prendre un avocat peut aider.

(et éviter de faire des excès de vitesse tout en conduisant sans permis, mais pour cette option c'est un peu tard)
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OUps
 
n'importe quoi
beau conseil, la corruption!!

et faire attention de ne pas dépasser la vitesse quans on roule sans permis!!

vous n'avez pas autre b^étise à dire à un idiot?
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Dalma
 
Je vois que le second degré est une denrée inaccessible pour certains. Les pauvres.
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OUps
 
concernant ce genre de choses, et aux drames que provoquent ces débiles de la route, personne n'a vraiment envie de rire "mon pauvre"
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Utilisateur anonyme
 
Je suis d'une génération où l'on n'aurait même pas eu l'idée de conduire sans permis.

Et attention, qui dit "sans permis" dit "sans assurance", et encore on roule au dessus de la vitesse imposée.....

L'irresponsabilité devient la règle. Et qui a prêté la voiture ????

On fait n'importe quoi, puis on vient se lamenter et chercher une combine pour échapper à la sanction. Une sanction ça s'évite facilement en respectant les règles et en ne faisant pas ce qui est interdit.
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Ptifiloum Messages postés 504 Statut Membre 142
 
En cas de première infraction, vous aurez probablement la possibilité de passer en CRPC (Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité), c'est une procédure assez rapide qui plait bien à nos procureurs.

En gros le procureur vous propose une peine (en principe clémente) que vous accepter et ensuite l'accord est homologué par un juge.

Globalement à titre personnel je suis contre dans la mesure ou ça ressemble à un marchandage de vendeur de tapis indigne de la justice, mais dans votre cas c'est sans doute un moyen d'obtenir une peine plus faible.

En vous souhaitant bonne chance.
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