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titi06000
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sophiag
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17 avril 2017 à 15:31
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Il nous manque des précisions, car seul le " par ses motifs" ne suffisent pas à comprendre ce que veut dire le juge par cette phrase.
A la lire ainsi, on peut comprendre qu'il y a un complément à la provision, mais sous réserve d'autres précisions dans le corps de l'ordonnance ou jugement
A la lire ainsi, on peut comprendre qu'il y a un complément à la provision, mais sous réserve d'autres précisions dans le corps de l'ordonnance ou jugement