Clôture
dede158
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djivi38 Messages postés 51403 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 19 mai 2024 - 9 avril 2017 à 13:24
djivi38 Messages postés 51403 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 19 mai 2024 - 9 avril 2017 à 13:24
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DorisOups
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Modifié le 8 avril 2017 à 21:36
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bonjour
vous pouvez la poser juste derrière la borne, de votre côté bien sur
vous pouvez la poser juste derrière la borne, de votre côté bien sur
djivi38
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9 avril 2017 à 13:24
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bonjour,
pour les matériaux et la hauteur autorisés, voir les contraintes en mairie, ainsi que pour savoir si la mairie exige une demande d'autorisation ou pas.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F3131
Cdt.
pour les matériaux et la hauteur autorisés, voir les contraintes en mairie, ainsi que pour savoir si la mairie exige une demande d'autorisation ou pas.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F3131
Cdt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
8 avril 2017 à 21:51
pffft ! j'ai cru que c'était le voisin qui était borné !!!!!! ;-)
Cdt.
9 avril 2017 à 08:27
mdr!!
ceci dit, l'un n'empêche pas l'autre