Terrain municipale au milieu d'un terrain privé
AnnaKin84
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AnnaKin84 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 31 mars 2017 Statut Membre Dernière intervention 31 mars 2017 - 31 mars 2017 à 12:46
AnnaKin84 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 31 mars 2017 Statut Membre Dernière intervention 31 mars 2017 - 31 mars 2017 à 12:46
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BmV
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31 mars 2017 à 12:11
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"avaient été fait autour d'une petite parcelle de terrain appartenant à la mairie " : donc ce "poste" était là avant la maison ?
Et donc lors de l'achat ou la construction de la maison, la situation était bien connue de tous ?
Si tel est le cas, et même si le déplacement est techniquement facile, ça va être délicat de convaincre la commune.
Sinon à financer l'opération intégralement ...
Et donc lors de l'achat ou la construction de la maison, la situation était bien connue de tous ?
Si tel est le cas, et même si le déplacement est techniquement facile, ça va être délicat de convaincre la commune.
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BmV
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31 mars 2017 à 12:23
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Pourquoi pas, mais alors, surtout si la commune est pleine propriétaire de la parcelle concernée, s'il n'y a pas de servitude, pas de condition particulière, que la situation était objectivement claire dès le départ, etc. il faudra négocier ce déplacement avec le maire.
Déplacement qui peut très bien ne pas être très "compliqué" à réaliser a priori, mais qui peut être rendu plus difficile en raison de la configuration du réseau d'eau avant et après (et autour ...), et donc éventuellement être quelque peu onéreux.
Enfin, s'agissant d'un équipement public, le maire n'est pas obligé d'accepter.
Déplacement qui peut très bien ne pas être très "compliqué" à réaliser a priori, mais qui peut être rendu plus difficile en raison de la configuration du réseau d'eau avant et après (et autour ...), et donc éventuellement être quelque peu onéreux.
Enfin, s'agissant d'un équipement public, le maire n'est pas obligé d'accepter.
AnnaKin84
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Modifié le 31 mars 2017 à 12:47
Modifié le 31 mars 2017 à 12:47
Aucune condition particulière vu que cette parcelle appartient à la mairie.
La situation était claire pour l'ancien propriétaire, mais je me rends compte après l'achat que les nuisances au quotidien, même minimes sont embêtantes pour moi.. environ 15m² +/- avec utilisation du même chemin d'accès qui est en moitié sur notre propriété, et accède directement entre notre portail et notre "jardin", nuisance le matin très tôt à la venue du garde municipale et cela tout les matins, dimanche inclus.
J'aurais aimé faire changer les choses pour avoir la sensation d'être vraiment chez moi, surtout vivant à la campagne et étant entourée de champs et de collines. Cette contrainte est là pour moi, mais aussi pour de futurs acquéreurs.
Si cela dépend uniquement du maire, en effet les choses ne bougerons pas.
En tout cas, merci pour vos réponses.
Amicalement
Anna
La situation était claire pour l'ancien propriétaire, mais je me rends compte après l'achat que les nuisances au quotidien, même minimes sont embêtantes pour moi.. environ 15m² +/- avec utilisation du même chemin d'accès qui est en moitié sur notre propriété, et accède directement entre notre portail et notre "jardin", nuisance le matin très tôt à la venue du garde municipale et cela tout les matins, dimanche inclus.
J'aurais aimé faire changer les choses pour avoir la sensation d'être vraiment chez moi, surtout vivant à la campagne et étant entourée de champs et de collines. Cette contrainte est là pour moi, mais aussi pour de futurs acquéreurs.
Si cela dépend uniquement du maire, en effet les choses ne bougerons pas.
En tout cas, merci pour vos réponses.
Amicalement
Anna
31 mars 2017 à 12:18