Depart d un deux locataires ; nouveau bail?

Résolu

Locataire

fuzion59 Messages postés 17 Statut Membre -
feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention - 9 mars 2017 à 17:32

Bonjour, un des deux locataires suite a une separation, desire quitter le logement , il doit m envoyer un recommande , l autre locataire desire rester et vivre avec le nouveau conjoint .le bail initial etait fait au deux noms avec les parents en caution du locataire sortant le cheque de caution ainsi que l assurance etaient au nom du locataire sortant ; quelles sont les modalitees pr refaire un nouveau bail? peut on refuser de louer au locataire restant? le preavis est il d un mois ? merci pr les reponses

6 réponses

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feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 10 032

quelles sont les modalitees pr refaire un nouveau bail?
Vous n'avez pas a refaire un nouveau bail vous pouvez juste faire un avenant et rien ne vous oblige a changer de garants.

peut on refuser de louer au locataire restant?
Non le locataire restant demeure titulaire du bail

le preavis est il d un mois ?
La séparation ne donne pas droit au préavis réduit
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1. fuzion59 Messages postés 17 Statut Membre 3
  
  merci pour la reponse , le locataire restant n avait pas ses parents comme caution ce st les parents du locataire sortant , le preavis est de 3 mois ? faire un avenant c est juste remettre le nouveau conjoint , faut il refaire un nouvel etat des lieux , ? faut il faire un etat des lieux avec le locataire sortant ? le fait que un des deux quitte le logement ne rend donc pas caduque le bail? on ne peut donc pas relouer a une autre personne ;
  
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2. feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 10 032
  
  Non le bail n'est pas caduque.
  Si la locataire en place part et que la nouvelle prend sa place vous pouvez accepter un préavis d'1 mois.
  
  Un avenant est un papier signé par le proprio et les locataires disant a telle date Mme X locataire sortante est remplacée par Mme Y.
  
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3. fuzion59 Messages postés 17 Statut Membre 3
  
  merci pr les reponses par contre le locataire restant doit me fournir attestation assurance , caution des ses parents et fiches saklaires du nouveau conjoint? ces documents etaient au nom du locataire sortant . y a t il un " ultimatum " pour avoir ses documents ? en tt cas le locataire sortant ainsi que ses parents restent caution du logement pdt le preavis de 3 mois? merci
  
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4. feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 10 032
  
  en tt cas le locataire sortant ainsi que ses parents restent caution du logement pdt le preavis de 3 mois?
  
  Oui bien sur
  
  le locataire restant doit me fournir attestation assurance
  Oui
  
  , caution des ses parents
  
  Oui mais suivant comment est rédigé l'acte de caution les parents du locataire sortant peuvent restaer caution
  
  et fiches saklaires du nouveau conjoint?
  
  Le bail étant déja en cours il n'y a aucune obligation
  
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Réponse 2 / 6
fuzion59 Messages postés 17 Statut Membre 3

Merci pr les reponses . Le licataire restant veut refaire un nouveau baill avec son nouveau conjoint . Ils n ont pas de parents caution , ils seront caution solidaire. Existe t il des organismes qui peuvent se porter caution pr des locataires?
Le locataire sortant a envoyer se lettre de conge et desire faire l etat des lieux .peut on le faire sans le locataire restant ( ils ne veulent pas se croiser) . Faut il faire un etat des lieux separe ? Merci
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1. feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 10 032
  
  Comment voulez vous faire un état des lieux si le logement n'est pas vide??
  
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Réponse 3 / 6
Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 7 676

bjr
En résumé le bail se continue sans que vous puissiez vous y opposer et sans formalité avec celui qui reste

Maintenant c'est votre intérêt d'accepter d'y mettre le nouveau conjoint (vous aurez deux personnes solvables au lieu d'une !) si eux le demandent
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Réponse 4 / 6
Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 7 676

"Si le cautionnement ne ns satisfait pas , peut on rendre le bai caduque? "

NON
Lisez ce qu'on vous répond au lieu de poser une question inutile
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Réponse 5 / 6
fuzion59

Merci pr les reponses
le locataire restant doit me fournir le cautionnement de ses parents car les parents du nohveau conjoint refusent.
Si le cautionnement ne ns satisfait pas , peut on rendre le bai caduque? Puis je prendre un double cautionnement a savoir ses pardnts ainsi que le nouveau locataire? Quels st les cas ou on peut refuser de louer a un locataire restant ?merci
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1. maylin27 Messages postés 26016 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 8 769
  
  Bonjour,
  Le locataire restant doit me fournir le cautionnement de ses parents
  NON; si le bail spécifie que les parent sont garant de Monsieur X il ne le seront plus après le terme du préavis.
  
  car les parents du nohveau conjoint refusent.
  C'est leur droit. Le bail est en cours et aucune obligation de demander un garant pour la personne entrante.
  
  Si le cautionnement ne ns satisfait pas , peut on rendre le bai caduque?
  On vous a déja répondu.... NON
  
  Puis je prendre un double cautionnement a savoir ses pardnts ainsi que le nouveau locataire?
  Vous pouvez demander, mais absolument pas exiger, car le bail se poursuit avec celui qui reste... !
  
  Quels st les cas ou on peut refuser de louer a un locataire restant ?
  aucun cas,puisqu'il est déja titulaire du bail.
  
  Cordialement
  
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Réponse 6 / 6
FUZION59

j ai lu sur un forum qu il fallait demander au locataire restant de faire un courrier en demandant a rester ds la location ? a signaler son nouveau conjoint ?
la personne restante n avait pas mis ses parents en caution c etait ceux du locataire sortant , au bout des 3 mois de préavis le locataire sortant et ses parents st ils envore caution si le locatAIre restant ne paye pas?
peut on exiger du locataire restant d avoir ses parents comme caution sinon ns n avons aucun recours si impaye ;
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1. maylin27 Messages postés 26016 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 8 769
  
  j ai lu sur un forum qu il fallait demander au locataire restant de faire un courrier en demandant a rester ds la location ?
  on lit de tas d'aneries sur les forums...... Mais le droit ne le demande pas et nous sommes sur un forum de droit.
  
  a signaler son nouveau conjoint ?
  pas obligatoire ! un locataire peut très bien héberger une personne sans avoir a demandér l'autorisation a son propriétaire, et sans obligation de le mentionner au bail. Ne confondez pas cotitulaire (1 bail pour 2) et colocataire (chacun son bail)
  
  la personne restante n avait pas mis ses parents en caution c etait ceux du locataire sortant , au bout des 3 mois de préavis le locataire sortant et ses parents st ils envore caution si le locatAIre restant ne paye pas?
  Ce n'est pas au locataire de mettre ou pas un garant.... c'est au propriétaire d'exiger ou pas un ou deux garants.....et il me semble vous avoir dit que "tout dépendait de la façon dont est rédigé l'acte de caution. Recopiez le mot pour mot et nous vous dirons si oui ou non, le locataire restant est couvert par le garant ou pas.
  
  peut on exiger du locataire restant d avoir ses parents comme caution sinon ns n avons aucun recours si impaye ;
  NON ! comment faut il vous le dire. Vous pouvez demander, mais pas EXIGER. C'est a la signature du bail que tout se décide.
  
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Depart d un deux locataires ; nouveau bail?

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