Depart d un deux locataires ; nouveau bail?

Résolu

Locataire

fuzion59 Messages postés 16 Date d'inscription mercredi 5 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 17 juillet 2017 - 6 mars 2017 à 18:51
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 - 9 mars 2017 à 17:32

Bonjour, un des deux locataires suite a une separation, desire quitter le logement , il doit m envoyer un recommande , l autre locataire desire rester et vivre avec le nouveau conjoint .le bail initial etait fait au deux noms avec les parents en caution du locataire sortant le cheque de caution ainsi que l assurance etaient au nom du locataire sortant ; quelles sont les modalitees pr refaire un nouveau bail? peut on refuser de louer au locataire restant? le preavis est il d un mois ? merci pr les reponses

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6 réponses

Réponse 1 / 6

feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 947
6 mars 2017 à 19:13

quelles sont les modalitees pr refaire un nouveau bail?
Vous n'avez pas a refaire un nouveau bail vous pouvez juste faire un avenant et rien ne vous oblige a changer de garants.

peut on refuser de louer au locataire restant?
Non le locataire restant demeure titulaire du bail

le preavis est il d un mois ?
La séparation ne donne pas droit au préavis réduit

fuzion59 Messages postés 16 Date d'inscription mercredi 5 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 17 juillet 2017 3
6 mars 2017 à 19:28

merci pour la reponse , le locataire restant n avait pas ses parents comme caution ce st les parents du locataire sortant , le preavis est de 3 mois ? faire un avenant c est juste remettre le nouveau conjoint , faut il refaire un nouvel etat des lieux , ? faut il faire un etat des lieux avec le locataire sortant ? le fait que un des deux quitte le logement ne rend donc pas caduque le bail? on ne peut donc pas relouer a une autre personne ;

feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 947
6 mars 2017 à 19:33

Non le bail n'est pas caduque.
Si la locataire en place part et que la nouvelle prend sa place vous pouvez accepter un préavis d'1 mois.

Un avenant est un papier signé par le proprio et les locataires disant a telle date Mme X locataire sortante est remplacée par Mme Y.

fuzion59 Messages postés 16 Date d'inscription mercredi 5 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 17 juillet 2017 3
6 mars 2017 à 19:45

merci pr les reponses par contre le locataire restant doit me fournir attestation assurance , caution des ses parents et fiches saklaires du nouveau conjoint? ces documents etaient au nom du locataire sortant . y a t il un " ultimatum " pour avoir ses documents ? en tt cas le locataire sortant ainsi que ses parents restent caution du logement pdt le preavis de 3 mois? merci

feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 947
7 mars 2017 à 15:23

en tt cas le locataire sortant ainsi que ses parents restent caution du logement pdt le preavis de 3 mois?

Oui bien sur

le locataire restant doit me fournir attestation assurance
Oui

, caution des ses parents

Oui mais suivant comment est rédigé l'acte de caution les parents du locataire sortant peuvent restaer caution

et fiches saklaires du nouveau conjoint?

Le bail étant déja en cours il n'y a aucune obligation

Réponse 2 / 6

fuzion59 Messages postés 16 Date d'inscription mercredi 5 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 17 juillet 2017 3
9 mars 2017 à 12:36

Merci pr les reponses . Le licataire restant veut refaire un nouveau baill avec son nouveau conjoint . Ils n ont pas de parents caution , ils seront caution solidaire. Existe t il des organismes qui peuvent se porter caution pr des locataires?
Le locataire sortant a envoyer se lettre de conge et desire faire l etat des lieux .peut on le faire sans le locataire restant ( ils ne veulent pas se croiser) . Faut il faire un etat des lieux separe ? Merci

feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 947
9 mars 2017 à 17:32

Comment voulez vous faire un état des lieux si le logement n'est pas vide??

Réponse 5 / 6

fuzion59
7 mars 2017 à 20:07

Merci pr les reponses
le locataire restant doit me fournir le cautionnement de ses parents car les parents du nohveau conjoint refusent.
Si le cautionnement ne ns satisfait pas , peut on rendre le bai caduque? Puis je prendre un double cautionnement a savoir ses pardnts ainsi que le nouveau locataire? Quels st les cas ou on peut refuser de louer a un locataire restant ?merci

maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 8 719
7 mars 2017 à 20:17

Bonjour,
Le locataire restant doit me fournir le cautionnement de ses parents
NON; si le bail spécifie que les parent sont garant de Monsieur X il ne le seront plus après le terme du préavis.

car les parents du nohveau conjoint refusent.
C'est leur droit. Le bail est en cours et aucune obligation de demander un garant pour la personne entrante.

Si le cautionnement ne ns satisfait pas , peut on rendre le bai caduque?
On vous a déja répondu.... NON

Puis je prendre un double cautionnement a savoir ses pardnts ainsi que le nouveau locataire?
Vous pouvez demander, mais absolument pas exiger, car le bail se poursuit avec celui qui reste... !

Quels st les cas ou on peut refuser de louer a un locataire restant ?
aucun cas,puisqu'il est déja titulaire du bail.

Cordialement

Réponse 6 / 6

FUZION59
7 mars 2017 à 21:47

j ai lu sur un forum qu il fallait demander au locataire restant de faire un courrier en demandant a rester ds la location ? a signaler son nouveau conjoint ?
la personne restante n avait pas mis ses parents en caution c etait ceux du locataire sortant , au bout des 3 mois de préavis le locataire sortant et ses parents st ils envore caution si le locatAIre restant ne paye pas?
peut on exiger du locataire restant d avoir ses parents comme caution sinon ns n avons aucun recours si impaye ;

maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 8 719
Modifié par maylin27 le 8/03/2017 à 07:08

j ai lu sur un forum qu il fallait demander au locataire restant de faire un courrier en demandant a rester ds la location ?
on lit de tas d'aneries sur les forums...... Mais le droit ne le demande pas et nous sommes sur un forum de droit.

a signaler son nouveau conjoint ?
pas obligatoire ! un locataire peut très bien héberger une personne sans avoir a demandér l'autorisation a son propriétaire, et sans obligation de le mentionner au bail. Ne confondez pas cotitulaire (1 bail pour 2) et colocataire (chacun son bail)

la personne restante n avait pas mis ses parents en caution c etait ceux du locataire sortant , au bout des 3 mois de préavis le locataire sortant et ses parents st ils envore caution si le locatAIre restant ne paye pas?
Ce n'est pas au locataire de mettre ou pas un garant.... c'est au propriétaire d'exiger ou pas un ou deux garants.....et il me semble vous avoir dit que "tout dépendait de la façon dont est rédigé l'acte de caution. Recopiez le mot pour mot et nous vous dirons si oui ou non, le locataire restant est couvert par le garant ou pas.

peut on exiger du locataire restant d avoir ses parents comme caution sinon ns n avons aucun recours si impaye ;
NON ! comment faut il vous le dire. Vous pouvez demander, mais pas EXIGER. C'est a la signature du bail que tout se décide.

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