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Certificat Conformité Norme Handicapé lors d'une construction

Seder Almir -  
GERDAN Messages postés 2393 Statut Membre -
Bonjour,

Je viens de construire deux maison séparée par le garage, j'ai tout respecté selon les normes et le permis de construire pour les deux maisons ( j'ai un permis de construire pour les 2 maison) mise à part les normes PMR qui était une contrainte pour moi.
Actuellement j'habite dans une des 2 maison depuis plus de 6 mois ( Lot A ) et le lot B est toujours en travaux (intérieur). Cependant l'extérieure est terminé.

Ma Question:

Un couple souhaite acheté la maison ou j'habite, je doit donc obtenir un certificat de conformité auprès de la mairie mais celle ci ma indiqué sans la norme PMR celui ci ne peut être conforme, or on ma dit que la maison ou je réside n'en a pas besoin, mais étant donné que c'est un permis de construire pour les 2 maison je suis coincé.

Avez vous un solutions pour que je puisse avoir le certificat de conformité ?
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1 réponse

Réponse 1 / 1
GERDAN Messages postés 2393 Statut Membre 1 115
 
Bonjour,
Voyez avec le notaire pour savoir si la vente peut se faire sans ce certificat, dans la cas contraire, il faudra entreprendre des travaux de mise en normes.
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