Construire cabane sur terrain non constructible
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JODY5
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Josh Randall Messages postés 28165 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28165 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Je suis agriculteur, dans le département de l'ardeche et je voudrais louer a mon fils (qui n'est pas agriculteur ) un terrain non constructible sur le departement de l'ain, et y construire dessus un abris avec une dalle ciment, pour y mettre 6 chiens dont mon fils s'occuperait . On me dit que si nous faisons un "bail à construction" , la mairie du lieu du terrain ne peut pas nous refuser le permis de construire. Qu'en est il ? . Si non quelle est la solutions ?
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4 réponses
onjour
S'il vous plait
Merci
Il n'est pas forcément aisé d'écrire un message à la cantonade sur un forum qu'on ne connait pas (c'est souvent ce qu'on me dit). Mais, malgré l'anonymat relatif procuré par internet, il me parait pourtant essentiel d'employer ces petits mots magiques qui nous ont été appris dans notre enfance.
Et ce pour au moins une bonne raison: les gens qui répondent ici sont des bénévoles dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
Merci de bien vouloir penser à eux (...enfin à nous).
Sinon pour répondre à la question, si le terrain n'est pas constructible ce n'est pas "bail à construction" qui permettra d'installer cet équipement
Cordialement
S'il vous plait
Merci
Il n'est pas forcément aisé d'écrire un message à la cantonade sur un forum qu'on ne connait pas (c'est souvent ce qu'on me dit). Mais, malgré l'anonymat relatif procuré par internet, il me parait pourtant essentiel d'employer ces petits mots magiques qui nous ont été appris dans notre enfance.
Et ce pour au moins une bonne raison: les gens qui répondent ici sont des bénévoles dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
Merci de bien vouloir penser à eux (...enfin à nous).
Sinon pour répondre à la question, si le terrain n'est pas constructible ce n'est pas "bail à construction" qui permettra d'installer cet équipement
Cordialement
Il semble d'après votre réponse qu'il y ait une solution.
Ben non justement. Par définition sur un terrain non constructible on ne peut rien y construire même un abri démontable
La législation juridique et financière évolue en permanence...
"onjour
S'il vous plait
Merci"
Entièrement d'accord avec cette remarque, mais c'est un peu dommage qu'il manque la première lettre..., non ?
;-))
Cdt