Sujet Précédent Sujet Suivant

Appartement transformé à l'origine sur plan

Résolu
Guidavezu Messages postés 2 Statut Membre -  
Rochat1 Messages postés 13439 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Je suis propriétaire depuis 2014,d'un appartement acheté sur plan .Sur le titre de propriété il est mentionné T1.Or,à l'exécution des plans ,à notre demande,le promoteur a réalisé un "coin chambre ",de 7 m2.environ avec une ouverture vitrée,à 2 battants, de 120 cm. distante de 2,50m. d'une porte vitrée,donnant sur terrasse extérieure.Puis-je ,vendre ce T1 " aménagé" comme T2??
Merci pour votre réponse"URGENTE".

1 réponse

Réponse 1 / 1
Rochat1 Messages postés 13439 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 031
 
Bonsoir,

Certainement pas. En effet la désignation d'une chambre doit posséder une surface minimum de 9 m2 et un volume de 20 m3.

Par contre rien ne vous empêche de désigner cette surface comme local ou dressing.

Cdlt.
1
Guidavezu Messages postés 2 Statut Membre
 
Bonsoir!Merci pour votre réponse très intéressante et juste.Puis-je à votre "Avis ""dire" appartement 2 pièces dont "coin nuit"?? car ,en fait nous avons un lit en 160-Deux colonnes à rangements de vêtements--on fait le tour du lit à l'aise. Nous sommes sur le point de signer le compromis de vente(les agents immobiliers ont toujours présenté cet appartement comme T2mais comme il est mentionné,sur le titre de propriété.T1. L'acquéreur a visité l'appartement.Comment nommer cet appartement.Merci pour votre attention et votre réponse.
0
Rochat1 Messages postés 13439 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 031 > Guidavezu Messages postés 2 Statut Membre
 
Ma réponse première ne varie pas. Ce ne sera JAMAIS un T2. C'est un T1 amélioré par un dressing. De toute manière les visiteurs apprécieront.

Cdlt.
0

Discussions similaires

Dette trop perçu prime activité
ralextreme -
ralextreme -

2 réponses
Louer un logement POUR son enfant
Cha -
djivi38 -

4 réponses
Pierre et vacances: l'arnaque
Dellarocha -
Deçu -

13 réponses
droit du locataire d'installer un poêle a pétrole appartemen
deb -
feloxe -

7 réponses
Savoir ou les tuyaux passent sur mon terrain/maison
Maisonplan -
Maisonplan -

13 réponses