Augmentation echeance

Résolu
ouriel54 Messages postés 115 Date d'inscription vendredi 28 février 2014 Statut Membre Dernière intervention 22 août 2024 - 19 janv. 2017 à 11:19
ouriel54 Messages postés 115 Date d'inscription vendredi 28 février 2014 Statut Membre Dernière intervention 22 août 2024 - 19 janv. 2017 à 12:50
Bonjour a tous.

Merci par avance a ceux qui pourront m'eclairer sur ce sujet.
J'ai plusieurs contrats d'assurances (auto et habitation) au sein d'un cabinet. Tous ces contrats sont mensualises.
Je suis egalement a jour de paiement, sans incidents... (but de la menusalisation). Tous mes contrats ont ete renouveles en 2016, a differentes dates (avril, septembre...) pour un an a chaque fois.

Lors du renouvellement, j'ai recu un echeancier pour 12 mois, avec 12 mensualites identiques.

Normalement, hors date anniversaire d'un contrat, l'echeance globale est censee reste la meme (c'est ce que je croyais).
Hors, au mois de Janvier, toutes mes echeances ont ete augmentees. Pas de beaucoup, mais cela fait tout de meme un total d'une vingtaine d'euros a l'annee. Je precise egalement qu'aucun de mes contrats est arrive a terme et a ete reconduit (le prochain terme d'un contrat est Avril).

Mon assureur me dit que ce serait l'application de nouvelles taxes.
C'est la que j'ai un doute. Ces nouvelles taxes, peuvent-elles s'appliquer a des contrats signes et entrant en effet en 2016?
Comment l'assureur peut-il modifier (augmenter) un echeancier fixe? En a-t'il le droit?

Merci

Ouriel
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5 réponses

Bonjour,

Les assurances augmentent toutes, tous les ans, les mensualités sont donc revues à la hausse.
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ouriel54 Messages postés 115 Date d'inscription vendredi 28 février 2014 Statut Membre Dernière intervention 22 août 2024 79
19 janv. 2017 à 11:36
Merci Marley de cette reponse rapide

Je vais me pemettre un exemple, merci de me confimer ma logique.

Si je souscris une assurance en Avril 2017 pour un an (habitation par exemple). Le montant total de la prime etant de 1200 euros (pour faire simple), soit 12 mesualites de 100 euros.
Il se peut que mon echeance de janvier 2018 passe de 100 a 105 euros, alors que le contrat reste inchange.
De plus, l'echeance sera aussi revue en Avril 2018 (anniversaire du contrat).

Dans ce cas, le montant total de la prime, figurant sur le contrat signe en Avril 2017, est faux. Le montant ne serait pas de 1200 (comem ecrit sur le contrat) mais 1220 (5 euros par mois de Janvier a avril).

Ai-je tout saisi?

Merci
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L'augmentation ne peut avoir lieu qu'à partir de la date anniversaire, si c'est avril, il ne peut y avoir d'échéance augmentée en janvier.

Mais il se peut également que le contrat souscrit en avril se termine au 31 décembre, certaines compagnies pratiquent l'échéance au 1 er janvier.
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clebreton Messages postés 898 Date d'inscription jeudi 24 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2017 159
19 janv. 2017 à 12:37
Effectivement au 01/01 la taxe attentat a augmenté ainsi que celle sur la PJ.

Il est normal que la hausse ait lieu dès janvier (vous avez déjà vu l'Etat attendre pour récupérer son du?)
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ouriel54 Messages postés 115 Date d'inscription vendredi 28 février 2014 Statut Membre Dernière intervention 22 août 2024 79
19 janv. 2017 à 12:50
ok. Merci bien pour ces precisions.
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