Tapage nocturne - locataires au dessus de notre appartement

TriSk3L Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 5 janvier 2017 Statut Membre Dernière intervention 6 janvier 2017 - 5 janv. 2017 à 15:50
TriSk3L Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 5 janvier 2017 Statut Membre Dernière intervention 6 janvier 2017 - 6 janv. 2017 à 13:04
Bonjour,

Bien que le sujet est courant sur le forum, je n'ai pas trouvé une réponse à mes interrogations (j'ai peut-être pas bien regardé non plus).

Depuis 2 ans, j'ai des voisins au-dessus qui sont très bruyants. Ma femme et mon bébé sont régulièrement réveillés par leurs ébats amoureux à toutes heures de la nuit.
Au 1er de l'an, la femme est venue me dire qu'il allait fêter le 1er de l'an chez eux et donc qu'il y'aurait 10 personnes. Je lui ai indiqué que j'étais d'accord et mais qu'on tiendrait jusqu'à 2h mais après, il ne fallait plus qu'il y'ait de bruit, et avant 2h qu'il fallait en faire le moins possible.
Ce fut catastrophique, sono à fond, cris, sauts, objets tombants au sol...toute la nuit.

Notre bébé a été réveillé 4 fois et nous avons fait une nuit blancge. Comme ils étaient éméchés, je ne suis pas monté.

A 2h30, j'ai appelé les gendarmes qui m'ont indiqué qu'ils faisaient venir une voiture "pour calmer le jeu". Ils ne sont jamais venus...je peux comprendre un 1er de l'an! ils ont des choses plus importantes à faire.

Ma question est donc : Est-ce qu'on peut déposer plainte avec des témoignages en seules preuves des nuisances subies? On n'a pas de constat de personnes assermentées...

Le syndic leur a déjà adressé 2 courriers, leur proprio les a appelé et va leur adresser un autre courrier. Ils s'en moquent. Personnellement je suis monté 7-8 fois pour qu'ils arrêtent. Leur propriétaire indique qu'il ne peut pas "contraindre" ses locataires à arrêter le bruit.

On est dans l'impasse. D'autant qu'un autre voisin nous pose souci.

Yann

1 réponse

DorisOups Messages postés 18069 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 4 237
5 janv. 2017 à 19:46
bonjour
c'est faux! le propriétaire est responsable de ses locataires, et le non respect de la loi peut lui permette de mettre ses locataires dehors

donc vous commencez par envoyer une jolie LRAR à ce monsieur en lui rappelant ses devoirs, et que faute de réponse, vous porterez plainte contre LUI
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TriSk3L Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 5 janvier 2017 Statut Membre Dernière intervention 6 janvier 2017
6 janv. 2017 à 08:13
D'accord mais lors de précédents échanges par mail avec ce propriétaire, celui-ci avait appelé les locataires 2 fois. Les nuisances sonores ont continué. Au bout de la 3ème intervention, il a indiqué qu'il ne pouvait davantage sans preuve des troubles causés (conseil pris du syndic qui dit ne pas en pouvoir faire plus que d'adresser des courriers également).
Nous n'avons apparemment pas d'autre issue que de porter plainte. D'où ma question ci-dessus. Nous pouvons avoir 3 témoignages de voisins, et peut-être 1 de plus concernant les locataires à côté de chez eux. Est-ce suffisant pour porter plainte. Quelle démarche faut-t'il faire? aller à la gendarmerie ou écrire au procureur de la république.

Vous me conseillez d'envoyer dans un premier temps un lettre en recommandé AR avec les témoignages au proprio ou doit-t-on passer par le syndic?

Merci pour votre aide.

Yann
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DorisOups Messages postés 18069 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 4 237 > TriSk3L Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 5 janvier 2017 Statut Membre Dernière intervention 6 janvier 2017
6 janv. 2017 à 09:07
au proprio directement
et vous allez porter plainte à la gendarmerie, en disant que tel jour ils ont refusé de se déplacer
s'ils ne veulent pas prendre votre plainte, ils sont dans l'illégalité
dans ce cas vous écrivez directement au procureur en signalant le fat!
tous les témoignages et preuves seront bien entendu les bienvenus
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TriSk3L Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 5 janvier 2017 Statut Membre Dernière intervention 6 janvier 2017 > DorisOups Messages postés 18069 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017
6 janv. 2017 à 10:08
D'accord, je vais envoyer un courrier avec AR au proprio.

j'aurai seulement des témoignages et de nombreux mails d'échange entre le proprio, le syndic et moi.

Un fois qu'on a porté plainte, que se passe t'il?
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DorisOups Messages postés 18069 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 4 237 > TriSk3L Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 5 janvier 2017 Statut Membre Dernière intervention 6 janvier 2017
6 janv. 2017 à 11:33
le voisin va être convoqué...
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dna.factory Messages postés 24957 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 12 422
6 janv. 2017 à 12:03
et le non respect de la loi peut lui permette de mettre ses locataires dehors
Oué... à la fin du bail...
Qui dans le pire des cas peut être dans trois ans..
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