Interdiction de stationner devant ma maison
kwikwi1
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Modifié par kwikwi1 le 3/01/2017 à 11:42
BmV Messages postés 91945 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 21 mars 2025 - 3 janv. 2017 à 17:20
BmV Messages postés 91945 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 21 mars 2025 - 3 janv. 2017 à 17:20
bonjour !
voici en quelque mots ma situation , merci de l'aide que vous m’apporterez dans cette affaire!
mon voisin appel la police pour -stationnement-genant ! La police national une fois arrivé sur les lieu mon menacer d'une amande et de mise en fourriere si je n'enleve pas ma voiture ! Suite a cela j'ai été dans l'obligation d'enlever la voiture , et ils m'ont conseiller de la garer devant les voisin a coté ! or il a fait construire son entrer de garage sans autorisation de la mairie, sans tenir compte des probleme existant entre les trois maison ! il faut savoir que en depid de la mauvaise disposition de ma voiture je l'empechait pas de rentrer chez lui! donc la police m'ont expliquer que entre la barrière et le trottoirs c'est le bateau et que je devait pas me garer devant ! mais un point cependant reste a precisez le gars en question habite en france et a fait le deplacement vers les dom , uniquement pour ça et est ensuite repartit , aujourd'hui c'est l'autre voisin qui ce gare sur le bateau ! ce qui demontre la complicité qu'ils ont eu tout les deux! ma question est simple ; quels sont mes droits ? l'affaire est compliqué , je peut pas tout detaillé , mais il y a quelque année la mairie nous avait convoqué pour reglé le conflit et aucun des deux ne sont venue ce jour la!
voici en quelque mots ma situation , merci de l'aide que vous m’apporterez dans cette affaire!
mon voisin appel la police pour -stationnement-genant ! La police national une fois arrivé sur les lieu mon menacer d'une amande et de mise en fourriere si je n'enleve pas ma voiture ! Suite a cela j'ai été dans l'obligation d'enlever la voiture , et ils m'ont conseiller de la garer devant les voisin a coté ! or il a fait construire son entrer de garage sans autorisation de la mairie, sans tenir compte des probleme existant entre les trois maison ! il faut savoir que en depid de la mauvaise disposition de ma voiture je l'empechait pas de rentrer chez lui! donc la police m'ont expliquer que entre la barrière et le trottoirs c'est le bateau et que je devait pas me garer devant ! mais un point cependant reste a precisez le gars en question habite en france et a fait le deplacement vers les dom , uniquement pour ça et est ensuite repartit , aujourd'hui c'est l'autre voisin qui ce gare sur le bateau ! ce qui demontre la complicité qu'ils ont eu tout les deux! ma question est simple ; quels sont mes droits ? l'affaire est compliqué , je peut pas tout detaillé , mais il y a quelque année la mairie nous avait convoqué pour reglé le conflit et aucun des deux ne sont venue ce jour la!
A voir également:
- Ai-je le droit de me garer devant chez moi ? ce que dit la loi
- Loi sur le stationnement devant chez soi - Meilleures réponses
- Interdiction de stationner devant une porte d'entrée - Meilleures réponses
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Loi elan - Guide
- Crottes de chien devant chez moi ✓ - Forum Voisinage
- Loi alur - Guide
- Travaux de voirie devant chez moi - Forum Immobilier
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kwikwi1
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3 janv. 2017 à 12:34
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est il possible de vous envoyez une photo? ou de poster!