Talus en bordure de rivière
Christine
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30 déc. 2016 à 10:48
BmV Messages postés 91330 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 13 novembre 2024 - 30 déc. 2016 à 11:12
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BmV
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Et de quoi il se mêle ce "voisin" ? Ses "avertissements" se basent sur un texte de loi au moins ?
Il est de la police ?
Il est maire ?
Préfet ?
Garde champêtre ?
Et si en plus il est menaçant, il suffit de déposer plainte pour harcèlement avec menaces, confirmée par recommandé à son adresse.
Il est de la police ?
Il est maire ?
Préfet ?
Garde champêtre ?
Et si en plus il est menaçant, il suffit de déposer plainte pour harcèlement avec menaces, confirmée par recommandé à son adresse.