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1 réponse
est ce que je peut vendre le bois sur pied sans en réfère à mes enfants
Certainement pas.
Un bois sans arbres n'est plus un bois mais une lande.
Si vous faites des coupes vous prenez le capital qui ne vous appartient pas au lieu de vous contenter des fruits, et encore, si vous avez l'usufruit, vous ne parlez que de jouissance ce qui n'est pas un usufruit.
Lisez une étude sur le sujet en suivant le lien ci-après :
https://www.foretpriveefrancaise.com/actualite/voir/588/n:1/page:26
Certainement pas.
Un bois sans arbres n'est plus un bois mais une lande.
Si vous faites des coupes vous prenez le capital qui ne vous appartient pas au lieu de vous contenter des fruits, et encore, si vous avez l'usufruit, vous ne parlez que de jouissance ce qui n'est pas un usufruit.
Lisez une étude sur le sujet en suivant le lien ci-après :
https://www.foretpriveefrancaise.com/actualite/voir/588/n:1/page:26
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