Meubles laissés

lcdc777410 - Modifié par lcdc777410 le 2/11/2016 à 17:33
djivi38 Messages postés 51331 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 27 avril 2024 - 3 nov. 2016 à 01:32
Bonjour,
Lors de l'achat de notre bien des meubles nous ont aidés à payer moins cher les frais de notaire a notre tour nous la vendons pouvons mettre les memes sur la vente
Merci d'avance

1 réponse

djivi38 Messages postés 51331 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 27 avril 2024 15 130
Modifié par djivi38 le 3/11/2016 à 01:51
Bonjour,

oui, vous pouvez mettre les mêmes meubles (s'ils existent toujours bien sûr), mais baisser les montants par rapport aux nombres d'années depuis votre achat.
Votre notaire vous conseillera, ils ont l'habitude.

CDT.

Trouvé sur Internet :

« Compter un maxi de 10% du prix de la maison.
Effectivement, cuisine, salle de bain, dressing ... (bien mobilier) tant que tu es sous les 10% il n'y a pas de réelle justification à apporter.

Comme son nom l'indique, du mobilier, c'est quelque chose qui peut se déplacer, et ce seront donc tous les éléments DÉMONTABLES qui seront concernés, à l'exclusion de ceux qui ne peuvent se trouver démonter sans altérer une fixation aux murs ; ainsi, et moins qu'il s'agisse d'un insert, la cheminée ne devrait pas être éligible ...

Même chose pour la salle de bains, car autant un douche Leroy Merlin peut se trouver démontée sans intervention majeure, autant pour une baignoire, c'est plus délicat !

Ensuite la vétusté, et il sera alors utile de connaître l'année d'acquisition de ce mobilier (éventuellement sa valeur marchande en cas de revente) ; car il y a mobilier et mobilier ...

Une fois cet inventaire réalisé et valorisé, il conviendra, en accord avec le vendeur, de faire la ventilation entre la valeur de l'immobilier (qui sera la base déclarée pour l'ace authentique de vente) et celle du mobilier, qui se trouvera réglée au vendeur, sans intervention du notaire (comme si vous ne n'achetiez que du mobilier avec un appartement vide de mobilier meublant. »
Cf. : https://www.moneyvox.fr/forums/fil/notaire-deduction-mobilier.26118/#SfecBGODoA04Kui3.99

Voir également :

http://www.jurisprudentes.net/La-grosse-farce-de-la-deduction-de.html

http://www.explorimmo.com/edito/financer/frais-et-assurances/detail/article/comment-reduire-vos-frais-de-notaire.html

CDT.
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