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ikc006
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ikc006 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 17 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 17 octobre 2016 - 17 oct. 2016 à 20:13
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Poisson92100
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samedi 15 novembre 2014
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17 oct. 2016 à 16:21
17 oct. 2016 à 16:21
Bonjour
il n'y a aucune loi sur l 'occupation et un locataire est libre de loger qui il veut
En HLM on considère qu'un logement est sous occupé si le nombre de pièce est égale au nombre d'habitant plus 2 (1 personne dans un 3P etc)
La CAf (mais sans fondement juridique) parle de 16M2 (couple)+9m2 par personne de plus dont à 6 vous n'êtes pas en sur occupation avec 52m2
http://www.caf.fr/ma-caf/caf-bearn-et-soule/offre-de-service/logement-et-cadre-de-vie/votre-logement-est-indigne-indecent-ou-trop-petit
il n'y a aucune loi sur l 'occupation et un locataire est libre de loger qui il veut
En HLM on considère qu'un logement est sous occupé si le nombre de pièce est égale au nombre d'habitant plus 2 (1 personne dans un 3P etc)
La CAf (mais sans fondement juridique) parle de 16M2 (couple)+9m2 par personne de plus dont à 6 vous n'êtes pas en sur occupation avec 52m2
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ikc006
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17 octobre 2016
17 oct. 2016 à 18:38
17 oct. 2016 à 18:38
d'accord donc si je dit pas que j ai 4 enfant , que je signe le baill, j enménage , et il le découvre que 3 jours plus tard , il peuvent pas me créer de probleme juridique ? expultion ou autres ?
si ils viennent gueuler au tel ou a ma porte j ai de quoi les recevoir ' (physiquement et verbalement ) poliment !
si ils viennent gueuler au tel ou a ma porte j ai de quoi les recevoir ' (physiquement et verbalement ) poliment !
Bonjour,
Si vous vivez paisiblement, que vous ne gêniez pas le voisinage, on ne vous dira rien, et puis, les propriétaires ne sont pas toujours là. Certains habitent à 500 km donc ils ne viennent pas tous les matins.
Ce qui compte, c'est que ce soit vivable pour vous.
Dans une maison particulière vous seriez plus tranquilles qu'en copropriété.
Si vous vivez paisiblement, que vous ne gêniez pas le voisinage, on ne vous dira rien, et puis, les propriétaires ne sont pas toujours là. Certains habitent à 500 km donc ils ne viennent pas tous les matins.
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Dans une maison particulière vous seriez plus tranquilles qu'en copropriété.
ikc006
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17 octobre 2016
17 oct. 2016 à 20:13
17 oct. 2016 à 20:13
et ben merci pour les réponces je vous tiendrais au jus si j ai un pépin quand j aurais trouver ! cdlt .
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bonjour,
Le tout est que vous puissiez vivre dans un logement plus petit.
Si les chambres ne sont pas trop exigues et que vous puissiez mettre deux lits d'enfants ou des lits superposés, ça peut peut-être aller.
On ne pourra pas grand chose contre vous. Un jeune couple qui tout à coup a des triplés, on ne va pas le mettre dehors, c'est lui qui voit s'il peut vivre dans le logement ou s'il envisage de changer.
En visitant regardez bien la taille des pièces et si vous pouvez y vivre.
Ne regardez pas que dans les agences, il faut du temps et de la patience pour dénicher ce qui peut convenir.
Et pourquoi ne pas envisager l'achat ? Il faut aussi y réfléchir et faire des simulations.
Le tout est que vous puissiez vivre dans un logement plus petit.
Si les chambres ne sont pas trop exigues et que vous puissiez mettre deux lits d'enfants ou des lits superposés, ça peut peut-être aller.
On ne pourra pas grand chose contre vous. Un jeune couple qui tout à coup a des triplés, on ne va pas le mettre dehors, c'est lui qui voit s'il peut vivre dans le logement ou s'il envisage de changer.
En visitant regardez bien la taille des pièces et si vous pouvez y vivre.
Ne regardez pas que dans les agences, il faut du temps et de la patience pour dénicher ce qui peut convenir.
Et pourquoi ne pas envisager l'achat ? Il faut aussi y réfléchir et faire des simulations.