bonjours , j ai fait un bon de commande avec cuisinella et j ai fait un cheque d acompte.j avais vu avec le vendeur pour qu il me laisse un mois pour réfléchir et que si je ne lui n envoyais pas le bon pour accord que la commande est annulé . mais il on quand meme encaissé le cheque. comment es ce que je pourrais annulé et me faire remboursé mon cheque d acompte et s il ne veule pas me remboursé ; es ce que je peu modifié la commande ?
merci pour vos réponses .
L'avance est elle qualifiée du terme acompte sur le Bon de Commande?
Ordre de grandeur de l'avance?
Transaction conclue sur une Foire?
Crédit mentionné sur le B. de C. (Cf Ptiboy)?
Un chèque régulièrement émis est susceptible d'encaissement immédiat (Peu importe la date qui y serait portée..).
Pour une modification de commande ce sera au bon vouloir du vendeur. Il faudra rédiger un avenant qu'il faudra lire avec précaution avant signature..
Cet 'avenant' devra préciser exactement ce qui est supprimé sur le Bon de Commande d'origine.
Le mieux est de refaire un Bon de Commande stipulant 'annule et remplace le Bon # N du X-Y-Z'..
Pour un remboursement ce n'est pas gagné, surtout avec aussi peu d'infos disponibles.
pour ta premiere question c est oui .
l acompte correspond a 1/3 du montant ,
cela c est fait au magasin ,
en fait tout c est fait le jour meme quand je suis rentrée dans le magasin pour un devis qui c est transformé en bon de commande . sur le bon de commande il mentionne que le vendeur est passé pour prendre les cotes et qu il ma remit les plans ... alors que c est pour une maison que je construit et que ce n est pas possible puis qu a cette date là il n y avait qu un terrain nue .
===> Pas de remboursement pour un acompte.
Cf.: https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/398-acompte-et-arrhes-difference-et-remboursement Extrait :
« Acompte : définition
L'acompte traduit un engagement ferme à la fois du vendeur et de l'acheteur. Il implique l'obligation d'acheter pour l'un et l'obligation de fournir le bien ou la prestation pour l'autre.
L'acompte est en fait un premier versement "à valoir" sur un achat.
Il n'existe aucune possibilité de renonciation pour le consommateur. A moins qu'un accord soit trouvé avec le vendeur, l'acompte n'est pas remboursable. Une exception toutefois : lorsque le client a souscrit un crédit à la consommation pour son achat et se rétracte dans un délai de 3 à 14 jours, son acompte peut être remboursé.
De son côté, le vendeur ne peut pas non plus changer d'avis. Même en remboursant l'acompte au consommateur.
Les deux parties, acheteur et vendeur, peuvent être condamnés à verser des dommages et intérêts s'ils se rétractent unilatéralement. (…) »
Affaire mal engagée.. Vois avec une Asso de consommateur (UFC connait bien les pb 'cuisinistes'..). On suppose qu'il n'y a pas de date de réalisation sur le Bon ce qui - par exemple pourrait être exploité.
Une signature engage toujours à quelque chose, signer un devis vaut commande.
