Conduite sans 2ème visite médicale
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ERASERHEAD69
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Bonjour, voici mon problème : je me suis fait retirer mon permis pour alcoolémie, j'ai donc fait une visite médicale pour pouvoir le repasser. Le problème est que mes VGM étaient un peu élevés (je ne touche plus une goutte depuis longtemps pourtant... bref passons) donc ils me l'ont donné pour 1 an.
Mon permis expire en Septembre, j'ai fait la demande début juin pour avoir une date, mais problème, ça ne se fait plus par courrier mais par internet (je n'ai pas vérifié la procédure à suivre et ai fait la demande par courrier, 100% ma faute).
J'ai une date pour début Novembre, il y aura donc il laps de temps d'un mois et demi où mon permis ne sera pas valide.
J'aurai voulu savoir quels risques j'encours si je roule avec un permis non valide.
Merci d'avance.
P.S : Ne répondez que si vous êtes sûr s'il vous plait :).
Mon permis expire en Septembre, j'ai fait la demande début juin pour avoir une date, mais problème, ça ne se fait plus par courrier mais par internet (je n'ai pas vérifié la procédure à suivre et ai fait la demande par courrier, 100% ma faute).
J'ai une date pour début Novembre, il y aura donc il laps de temps d'un mois et demi où mon permis ne sera pas valide.
J'aurai voulu savoir quels risques j'encours si je roule avec un permis non valide.
Merci d'avance.
P.S : Ne répondez que si vous êtes sûr s'il vous plait :).
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2 réponses
Bonjour ,
Ce que vous risquez ? Posez la question à la gendarmerie ou au commissariat de police. Vous aurez une réponse sure et "officielle".
Ce que vous risquez ? Posez la question à la gendarmerie ou au commissariat de police. Vous aurez une réponse sure et "officielle".
Bonjour,
La charte du forum interdit
J'ai dans l'idée que jauger le risque d'un délit que quelqu'un compte commettre peut être rattaché à ça. Tout comme le fait d'utiliser le forum à cette fin.
Je répondrai donc de manière certaine : ne conduisez pas avec un permis non valide.
La charte du forum interdit
L'incitation aux crimes et délits, la provocation à la discrimination, à la haine notamment raciale, ou à la violence
J'ai dans l'idée que jauger le risque d'un délit que quelqu'un compte commettre peut être rattaché à ça. Tout comme le fait d'utiliser le forum à cette fin.
Je répondrai donc de manière certaine : ne conduisez pas avec un permis non valide.
Voici ce que j'appelle un réponse que j'ai eu sur un autre site par une personne certainement moins aigri que vous :
Ca dépendra de la tolérance des forces de l'ordre et éventuellement du juge... La circulaire du 3 août 2012 précise que si les démarches ont été faites dans des délais raisonnables pour se présenter au contrôle médicales mais que la date de celui-ci a été fixé après la date de validité, la tolérance sur la validité du permis est laissé à l'appréciation des forces de l'ordre et/ou de la justice en fonction des pièces fournies par le conducteur.
Bref j'espère que vous avez la preuve de l'envoi de votre courrier en juin, d'éventuelle relance sans réponse au bout de deux mois et pour la copie du mail, je suppose qu'il y aura pas de problème. En tout cas, si vous souhaiter conduire, ayez toutes ses pièces sur vous en plus de votre permis.
Comme marqué dans la circulaire, c'est une tolérance et non un dû. Si les forces de l'ordre puis la Justice estime que les démarches n'ont pas été faites dans les temps, il sera considéré que vous conduisez sans permis.
Sujet clos.
Ca dépendra de la tolérance des forces de l'ordre et éventuellement du juge... La circulaire du 3 août 2012 précise que si les démarches ont été faites dans des délais raisonnables pour se présenter au contrôle médicales mais que la date de celui-ci a été fixé après la date de validité, la tolérance sur la validité du permis est laissé à l'appréciation des forces de l'ordre et/ou de la justice en fonction des pièces fournies par le conducteur.
Bref j'espère que vous avez la preuve de l'envoi de votre courrier en juin, d'éventuelle relance sans réponse au bout de deux mois et pour la copie du mail, je suppose qu'il y aura pas de problème. En tout cas, si vous souhaiter conduire, ayez toutes ses pièces sur vous en plus de votre permis.
Comme marqué dans la circulaire, c'est une tolérance et non un dû. Si les forces de l'ordre puis la Justice estime que les démarches n'ont pas été faites dans les temps, il sera considéré que vous conduisez sans permis.
Sujet clos.
Mon pauvre ,
il n'y a rien d'aigri
Vous avez reçu 2 types de réponses:
-dans un cas, c'est la loi, dans l'autre, vous comptez sur la "faiblesse" des forces de l'ordre. C'est cette dernière que vous souhaitiez, vous l'avez eu, alors roulez et faites vous Controler puis revenez nous raconter.
Faites de beaux "rêves"
il n'y a rien d'aigri
Vous avez reçu 2 types de réponses:
-dans un cas, c'est la loi, dans l'autre, vous comptez sur la "faiblesse" des forces de l'ordre. C'est cette dernière que vous souhaitiez, vous l'avez eu, alors roulez et faites vous Controler puis revenez nous raconter.
Faites de beaux "rêves"
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Que demandiez vous ? Ce que vous risquiez ? De plus vous avez demandé une réponse sure. C'est ce que je vous ai donné. Peut-être faut-il que je fasse la demarche à votre place ?
De toutes façons, vous passeriez en tribunal correctionnel et ce serait à la bonne décision du juge.
Réponse police national: une amende seulement
Et sur 3 contrôles, personne ne m avais prévenu que j avais une visite à faire jusqu à un nouveau contrôle ou on me dit que je n ai plus le droit de rouler. Bref version qui change selon les commissariats donc le mieux c est d appelé un conseillé juridique !!