Fosse septique fantome

Résolu
Melwen Messages postés 2 Date d'inscription lundi 8 août 2016 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2016 - Modifié par BmV le 8/08/2016 à 10:23
Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 - 10 août 2016 à 16:48
Bonsoir, propriétaire depuis 2 mois, vous avons le devoir de mettre notre fosse septique aux normes (on a un an pour le faire). Et vu que personnellement je respecte les lois, nous avons appeler un terrassier et un plombier pour faire des devis, voir comment vont se passer les travaux, l'étude des sols etc...
Le problème c'est qu'il n'y a pas de fosse sur mon terrain. On a fait intervenir une pelleteuse qui nous a retournée le terrain sans succès. Cependant, j' ai acheté une maison AVEC fosse. Du moins c'est ce qui a écris sur le papier des diagnostics. Comment on a pu pondre une non conformité d'une fosse "fantôme" ?

2 réponses

kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 831
9 août 2016 à 11:08
Bonjour

Il vous reste à vous retourner contre le vendeur pour vice caché et contre le diagnostiqueur
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Melwen Messages postés 2 Date d'inscription lundi 8 août 2016 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2016
9 août 2016 à 17:42
Bonjour, merci pour la réponse.
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Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 7 602
10 août 2016 à 16:48
ceci étant un plombier devrait arriver à trouver ou vont vos eaux usées (la non conformité est peut être justement l'absence de fosse ?)
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