La tuile !!
caramel8959
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snocky. Messages postés 58287 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
snocky. Messages postés 58287 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour, c'est la 1ere fois de ma vie en 30 ans de conduite que ça m'arrive !!! je reçois des amis pas vus depuis longtemps, il fait beau, dans l'après midi, en fin, on se boit un verre de rosé, deux verres de rosé... A leur départ je pars chercher une course que j'avais oubliée en voiture, et paf je me fais contrôler.... positif, donc direction commissariat, arrivés en 15mn, le temps de se mettre sur sa machine, le policier me demande de souffler une fois verdict : 0.26mg..... puis au bout de 5 mn me redemande de souffler... je fais... toujours 0.26 au lieu de .025... S'il m'avait fait attendre 1/2 heure entre les deux, le taux aurait forcémment descendu, en plus je fumais une cigarette que j'ai écrasée devant le policier qui m'a arrêté....
Donc procès verbal, j'étais dans une telle panique, qu'il m'a fait signer sans me lire le procès verbal, m'a rendu mes papiers et raccompagné.... et "faites attention la prochaine fois" !!! merci ! ensuite j'ai lu qu'il y avait un recours, car il doit "apparemment" appliqué une minoration, de 0.0032 pour les taux les plus bas.... Ceci est une mauvaise expérience !!! et je m'en veux d'autant que jamais je ne fais cela, c'est exceptionnel ! mais est ce que la minoration est toujours d'actualité, et j'ai lu sur un site gouvernemental que la fumée pouvait légèrement modifier les paramètres ! mais le policier aurait il dû me faire souffler la 1ere fois et 30 mn après la 2e.... Je suis sûre que cela serait passé... Mais comme je n'ai jamais eu ce genre de souci, je ne savais pas.... Merci pour vos avis, même si j'ai fait une bêtise..... expérience que je partage tout de même ça peut servir à d'autres....
Donc procès verbal, j'étais dans une telle panique, qu'il m'a fait signer sans me lire le procès verbal, m'a rendu mes papiers et raccompagné.... et "faites attention la prochaine fois" !!! merci ! ensuite j'ai lu qu'il y avait un recours, car il doit "apparemment" appliqué une minoration, de 0.0032 pour les taux les plus bas.... Ceci est une mauvaise expérience !!! et je m'en veux d'autant que jamais je ne fais cela, c'est exceptionnel ! mais est ce que la minoration est toujours d'actualité, et j'ai lu sur un site gouvernemental que la fumée pouvait légèrement modifier les paramètres ! mais le policier aurait il dû me faire souffler la 1ere fois et 30 mn après la 2e.... Je suis sûre que cela serait passé... Mais comme je n'ai jamais eu ce genre de souci, je ne savais pas.... Merci pour vos avis, même si j'ai fait une bêtise..... expérience que je partage tout de même ça peut servir à d'autres....
2 réponses
Bonjour Snoky, merci pour ta réponse.... mais j'ai lu qu'il existait comme pour les excès de vitesse un seuil de tolérance (copié collé) sur "droitissimo" et un autre site... : • Lors d'un taux constaté de 0.42 mg, la marge d‘erreur s'établit à 0, 0336 mg (0.42 mg X 8/100). Le taux réel est alors de 0,38 mg (0.42 mg - 0.0336 mg). Dans ce cas, l'infraction n'est plus un délit mais une contravention, car on se situe en dessous du seuil de 0,40 mg.
La réglementation impose de tenir compte de marges d'erreur techniques qui doivent bénéficier à l'automobiliste. L'article 15 de l'arrêté du 8 juillet 2003 relatif au contrôle des éthylomètres les définit avec précision. L'erreur maximale tolérée est ainsi de 8/100ème pour toute concentration supérieure (ou égale) à 0,40 mg/l et inférieure à 1 mg/l. Pour toute concentration en dessous de 0,40 mg/l, une minoration de 0,032 mg/l est simplement appliquée.
et j'ai lu que si le policier n'a pas indiqué cette marge d'erreur il serait possible de contester auprès du Commissaire. Bon je reconnais que le policier n'avait pas intérêt à l'appliquer vu que je suis largement en dessous.... je cherche à savoir si c'est toujours d'actualité... et j'ai bien lu l'article 15 etc... voilà...
La réglementation impose de tenir compte de marges d'erreur techniques qui doivent bénéficier à l'automobiliste. L'article 15 de l'arrêté du 8 juillet 2003 relatif au contrôle des éthylomètres les définit avec précision. L'erreur maximale tolérée est ainsi de 8/100ème pour toute concentration supérieure (ou égale) à 0,40 mg/l et inférieure à 1 mg/l. Pour toute concentration en dessous de 0,40 mg/l, une minoration de 0,032 mg/l est simplement appliquée.
et j'ai lu que si le policier n'a pas indiqué cette marge d'erreur il serait possible de contester auprès du Commissaire. Bon je reconnais que le policier n'avait pas intérêt à l'appliquer vu que je suis largement en dessous.... je cherche à savoir si c'est toujours d'actualité... et j'ai bien lu l'article 15 etc... voilà...
Bonjour
Marge d'erreur... Tout appareil de mesure quel qu'il soit est entaché d'une marge d'erreur...
Contrairement à ce qui se fait pour la vitesse, et à ce que vous affirmez, la marge d'erreur relative aux mesures de l'alcoolémie est uniquement laissée à l'appréciation du juge. Les forces de l'ordre ne peuvent en aucun cas en tenir compte dans la rédaction de leur procès-verbal. Et dans la pratique, son application est assez rare.
Je n'ai plus souvenir des pourcentages exacts... mais sachez juste qu'il n'y a pas 1 pourcentage d'erreur unique mais plusieurs, qui varie en fonction des taux d'alcool... Plus le taux est élevé, plus le pourcentage l'est également.
Dans votre cas, ce taux n'aurait aucune incidence.
Vous avez signé sans lire... c'est peut-être dommage pour vous.
Marge d'erreur... Tout appareil de mesure quel qu'il soit est entaché d'une marge d'erreur...
Contrairement à ce qui se fait pour la vitesse, et à ce que vous affirmez, la marge d'erreur relative aux mesures de l'alcoolémie est uniquement laissée à l'appréciation du juge. Les forces de l'ordre ne peuvent en aucun cas en tenir compte dans la rédaction de leur procès-verbal. Et dans la pratique, son application est assez rare.
Je n'ai plus souvenir des pourcentages exacts... mais sachez juste qu'il n'y a pas 1 pourcentage d'erreur unique mais plusieurs, qui varie en fonction des taux d'alcool... Plus le taux est élevé, plus le pourcentage l'est également.
Dans votre cas, ce taux n'aurait aucune incidence.
Vous avez signé sans lire... c'est peut-être dommage pour vous.
Bonjour, merci pour votre réponse,
L'agent m'a fait signer sans me laisser le temps de me le faire lire, il a vite retiré des yeux, l'appareil sur lequel c'était écrit, et ne m'a proposé de le faire non plus.... donc je ne sais pas ce que j'ai signé..... Donc il faut que je conteste le PV et devrais passer devant le tribunal... quelle bêtise j'ai faite !!!
L'agent m'a fait signer sans me laisser le temps de me le faire lire, il a vite retiré des yeux, l'appareil sur lequel c'était écrit, et ne m'a proposé de le faire non plus.... donc je ne sais pas ce que j'ai signé..... Donc il faut que je conteste le PV et devrais passer devant le tribunal... quelle bêtise j'ai faite !!!
Contester quoi ? Qu'il ne vous a pas laisser le temps de lire ? Pas de contestation inutile. Vous risquez d'aggraver votre cas.
La lecture se fait AVANT de signer. Or, vous avez signé. Tirez un trait sur cette affaire, d'autant que vous en êtes à l'origine.
Quant à un délai entre les 2 souffles, il n'y en a pas, sauf modification récente.
La lecture se fait AVANT de signer. Or, vous avez signé. Tirez un trait sur cette affaire, d'autant que vous en êtes à l'origine.
Quant à un délai entre les 2 souffles, il n'y en a pas, sauf modification récente.
La législation juridique et financière évolue en permanence...