Sujet Précédent Sujet Suivant

Pas le passage nécessaire pour garer une voiture

cachou -  
 Jacques -
Bonjour, des mauvais coucheurs m'empechent de construire ma majson alors que je viens d'acquerrir un terrain qui est constructible!!!le prétexte invoqué ,pas le passage necessaire pour garer une voiture que puis-je faire contre cet argument ?merci de m'aider par vos conseils a me sortir de ce bourbier bien cordialement ps je pensais qu'il était interdit d'empecher quelqu'un de construire sa maison !!!!!

1 réponse

Réponse 1 / 1
Jacques
 
bonjour, Chaque mairie fait comme elle veut, mais dans de nombreuses villes, une place de parking sur le terrain, même en plus d'un garage est exigée.
0

Discussions similaires

J’ai accroché une voiture sans m’en rendre compte : délit de fuite
Garrynator -
Ulysse5818 -

3 réponses
Doit je payer un diagnostic voiture alors que je n'ai rien d
Voorhees -
Ulysse5818 -

11 réponses
Licenciement Faute Grave et Voiture en Panne
Jules111 -
Chacha -

2 réponses
Problème prix diagnostique chez un garagiste
Kremit -
Yoyo -

7 réponses
Diagnostic payant Peugeot ?
Lys -
Utilisateur anonyme -

5 réponses