Véhicule considéré inexistant

Bofriskies -  
 boule -
Bonjour, je voudrais savoir si mon véhicule est gagé car je voudrais le donner pour pièces mais il est considéré comme inexistant comment faire?merci

2 réponses

  1.
    doris33 Messages postés 43578 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   16 746
     
    Bonjour,

    qu'appelez-vous "inexistant" ?

    Indépendamment de votre problème, sachez qu'il n'est plus possible de donner ou de vendre un véhicule pour pièces à un particulier, il vous faudra passer par un centre agréé.
    0
    1. Bofriskies Messages postés 2 Statut Membre
       
      Merci beaucoup pour votre réponse rapide, ce que j'entends par inexistant, c'est qu'il m'est impossible d'en retrouver la trace surtout pour un véhicule neuf acheté à crédit chez Renault!!cependant les personnes qui cèdent un véhicule pour pièces sur les petites annonces seraient des hors-la-loi??
      0
    2. doris33 Messages postés 43578 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   16 746
       
      "cependant les personnes qui cèdent un véhicule pour pièces sur les petites annonces seraient des hors-la-loi??"

      tout à fait !! Si les véhicules sont non courant, et n'ont pas de contrôle technique de moins de 6 mois.

      https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17375

      Désolée mais pour la première partie, je ne comprends pas, attendez d'autres interventions.
      0
      1. Bofriskies Messages postés 2 Statut Membre > doris33 Messages postés 43578 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention  
         
        Merci beaucoup
        0
    3. doris33 Messages postés 43578 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   16 746
       
      Je vous en prie.
      0
  2. boule
     
    Qu'entendez vous par "impossibilité d'en trouver la trace" ??? Trouver la trace où ? Vous avez une carte grise... Que voulez-vous de plus ?
    0

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