Bornage et ouverture de fenêtres

kitifla - Modifié par micheld33 le 27/04/2016 à 16:05
kitifla Messages postés 4 Date d'inscription samedi 12 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2016 - 13 mai 2016 à 09:02
Bonjour,
Nous avons acheté une maison à rénover il y a 22 ans avec un terrain non borné puisqu'à l'époque la maison a été vendue avec son terrain attenant et apparemment, le bornage n'était pas systématique nous a t'on dit. 2 ans après l'achat, nous avons fait une demande d'ouverture de 2 fenêtres à l'arrière de la maison. Elles ont été autorisées par l'urbanisme et la mairie. Ces fenêtres donnent sur une grande étendue de champs où le voisin met ses bestiaux 6 mois de l'année. Aujourd'hui, nous avons fait appel à un géomètre afin de faire borner notre terrain et refaire notre clôture qui protégerait une partie de notre mur d'habitation des bestiaux. Il se trouve qu'avec le nouveau bornage, nous ne sommes plus dans la légalité de la distance obligatoire pour les fenêtres. Nous craignons que nos voisins profitent de cela pour nous faire fermer les fenêtres. N'y comprenant plus rien, le géomètre nous a expliqué qu'à l'époque, la contenance des parcelles étaient approximatives et que pour savoir ce qui nous appartient vraiment, il faudrait aussi refaire borner toutes les terres autour. Les voisins refusent. Que risque t'on pour nos fenêtres alors que nous n'avons vu que sur des champs? Merci

1 réponse

Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 257
3 mai 2016 à 10:08
Bonjour

Que risque t'on pour nos fenêtres alors que nous n'avons vu que sur des champs?

Pour l'instant rien. Mais si jamais le terrain se construit, on vous demandera sûrement soit de murer soit de mettre des fenêtres à verre dormant
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kitifla Messages postés 4 Date d'inscription samedi 12 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2016
4 mai 2016 à 11:11
Bonjour,
Merci beaucoup pour votre réponse qui me rassure vu que la parcelle à l'arrière de notre maison n'est pas constructible d'après la mairie.
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kitifla Messages postés 4 Date d'inscription samedi 12 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2016
13 mai 2016 à 07:39
Bonjour
Le bornage à l' arrière de notre maison a donc été refait et le géomètre a décidé en accord avec les voisins et nous même de s'aligner à la gouttière de l'arrière de la maison qui est ancienne, dont le mur n'est pas droit et qui est en L. Après son passage,nous avons donc placé un cordeau pour voir comment placer notre nouvelle clôture et on s'est aperçu qu'il nous manquait 9 cm pour que la gouttière soit chez nous. Nous en avons parlé au géomètre qui nous propose un nouveau bornage en présence des parties concernés et nous a envoyé un avenant de 450€ qui s'ajoute au devis initial. D'après lui, les voisins n'accepteront pas ces 9 cm qui empiètent sur leur champ. Si on laisse comme ça , non seulement on a des risques pour les ouvertures de fenêtres mais en plus, la gouttière ne serait plus chez nous! A t on le droit de laisser une gouttière chez le voisin et que risque t'on pour ça aussi! Nous en avons vraiment marre et ça commence à nous couter cher. Quelle décision prendre? Merci de nous aider.
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dany311 Messages postés 20968 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 décembre 2024 6 364 > kitifla Messages postés 4 Date d'inscription samedi 12 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2016
13 mai 2016 à 07:45
si la parcelle de votre voisin n'est pas constructible ; vous proposez à votre voisin un achat d'une bande de terrain de 2/3 mètres pour être définitivement tranquille ( terre agricole çà pas vous coûter une fortune )
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kitifla Messages postés 4 Date d'inscription samedi 12 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2016 > dany311 Messages postés 20968 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 décembre 2024
13 mai 2016 à 09:02
Nous leur avons déjà proposé mais ils ont refusé, estimant que nous avions assez de terrain devant la maison! Il faut savoir que notre maison se situe au milieu de toutes leurs terres agricoles et du coup nous sommes un peu seuls pour se débattre au milieu de tout ça. Mon mari est prêt à laisser tomber pour la gouttière qui resterait donc chez eux en finissant de régler le géomètre puisque nous sommes les demandeurs. Nous avons seulement réussi à leur faire déplacer une partie de leur clôture qui empiétais chez nous . Le géomètre reconnaît que la maison n'est pas droite mais il faut quand même recommencer et repayer en n'étant sur de rien. A la base, nous avons acheté la maison avec sa pente de toit! En refaisant notre toiture nous avons raccourci la pente pour y mettre la gouttière et maintenant il faudrait la laisser chez les voisins. Je ne pensais pas qu'on avait le droit de faire Ça.
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