Bornage et ouverture de fenêtres
kitifla
-
kitifla Messages postés 5 Statut Membre -
kitifla Messages postés 5 Statut Membre -
Bonjour,
Nous avons acheté une maison à rénover il y a 22 ans avec un terrain non borné puisqu'à l'époque la maison a été vendue avec son terrain attenant et apparemment, le bornage n'était pas systématique nous a t'on dit. 2 ans après l'achat, nous avons fait une demande d'ouverture de 2 fenêtres à l'arrière de la maison. Elles ont été autorisées par l'urbanisme et la mairie. Ces fenêtres donnent sur une grande étendue de champs où le voisin met ses bestiaux 6 mois de l'année. Aujourd'hui, nous avons fait appel à un géomètre afin de faire borner notre terrain et refaire notre clôture qui protégerait une partie de notre mur d'habitation des bestiaux. Il se trouve qu'avec le nouveau bornage, nous ne sommes plus dans la légalité de la distance obligatoire pour les fenêtres. Nous craignons que nos voisins profitent de cela pour nous faire fermer les fenêtres. N'y comprenant plus rien, le géomètre nous a expliqué qu'à l'époque, la contenance des parcelles étaient approximatives et que pour savoir ce qui nous appartient vraiment, il faudrait aussi refaire borner toutes les terres autour. Les voisins refusent. Que risque t'on pour nos fenêtres alors que nous n'avons vu que sur des champs? Merci
Nous avons acheté une maison à rénover il y a 22 ans avec un terrain non borné puisqu'à l'époque la maison a été vendue avec son terrain attenant et apparemment, le bornage n'était pas systématique nous a t'on dit. 2 ans après l'achat, nous avons fait une demande d'ouverture de 2 fenêtres à l'arrière de la maison. Elles ont été autorisées par l'urbanisme et la mairie. Ces fenêtres donnent sur une grande étendue de champs où le voisin met ses bestiaux 6 mois de l'année. Aujourd'hui, nous avons fait appel à un géomètre afin de faire borner notre terrain et refaire notre clôture qui protégerait une partie de notre mur d'habitation des bestiaux. Il se trouve qu'avec le nouveau bornage, nous ne sommes plus dans la légalité de la distance obligatoire pour les fenêtres. Nous craignons que nos voisins profitent de cela pour nous faire fermer les fenêtres. N'y comprenant plus rien, le géomètre nous a expliqué qu'à l'époque, la contenance des parcelles étaient approximatives et que pour savoir ce qui nous appartient vraiment, il faudrait aussi refaire borner toutes les terres autour. Les voisins refusent. Que risque t'on pour nos fenêtres alors que nous n'avons vu que sur des champs? Merci
A voir également:
- Bornage et ouverture de fenêtres
- Ouverture chasse 2025 - Guide
- Peut-on contester un bornage ancien - Forum Immobilier
- Délai entre bornage et vente - Forum acheter une maison
- Re-bornage d'un bornage existant - Forum Immobilier
- Ouverture par pesée - Forum Assurances
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci beaucoup pour votre réponse qui me rassure vu que la parcelle à l'arrière de notre maison n'est pas constructible d'après la mairie.
Le bornage à l' arrière de notre maison a donc été refait et le géomètre a décidé en accord avec les voisins et nous même de s'aligner à la gouttière de l'arrière de la maison qui est ancienne, dont le mur n'est pas droit et qui est en L. Après son passage,nous avons donc placé un cordeau pour voir comment placer notre nouvelle clôture et on s'est aperçu qu'il nous manquait 9 cm pour que la gouttière soit chez nous. Nous en avons parlé au géomètre qui nous propose un nouveau bornage en présence des parties concernés et nous a envoyé un avenant de 450€ qui s'ajoute au devis initial. D'après lui, les voisins n'accepteront pas ces 9 cm qui empiètent sur leur champ. Si on laisse comme ça , non seulement on a des risques pour les ouvertures de fenêtres mais en plus, la gouttière ne serait plus chez nous! A t on le droit de laisser une gouttière chez le voisin et que risque t'on pour ça aussi! Nous en avons vraiment marre et ça commence à nous couter cher. Quelle décision prendre? Merci de nous aider.