Droit de passage je pense que ce voisin exagere

ubernard63 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 3 avril 2016 Statut Membre Dernière intervention 9 avril 2016 - Modifié par ubernard63 le 6/04/2016 à 23:29
ubernard63 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 3 avril 2016 Statut Membre Dernière intervention 9 avril 2016 - 8 avril 2016 à 23:40
Bonjour et merci de m'accueillir sur votre forum pour la première fois

Je suis propriétaire d'une parcelle numéro 71 et mon voisin a un droit de passage jusqu'à son entrée depuis la voix publique. Après son entée chez lui mon voisin dit qu'il a aussi le droit de passage sur ce numéro 71 je pensais que pour le droit de passage sur cette parcelle ne s'appliquer que jusqu'à son entrée

Moi je veut fermer le passage coté rase (petit ruisseau) en limite et a l'opposé de l'entrée publique étant seule propriétaire, et ce passage n'étant pas publique, de plus ce passage ce termine en cul-de-sac sur cette petite rase et il n'y a presque pas d'eau pas et de droit de passage pécheur non plus et même a la mairie ils m'ont dit que je pouvais me clore chez moi voir mettre un portail sur l'entrée publique en donnant la clés du portail a mon voisin, bien entendu.

Mais après en avoir parlé avec mon voisin il me dit que je ne doit pas fermer coté rase parce qu'il aurais un droit de passage et qu'il aurais fais des recherches depuis l'an Mille oui oui l'an Mille et que si je ferme j'aurais de graves problèmes bizarre mais sur mon titre de propriété rien n'est mentionné de tel donc peut être que lui doit en apporter cet preuve bien sur se monsieur se croit chez lui partout sur ma propriété il se gare n'importe ou même des gens qui ne sont pas de sa famille entre dans notre propriété et je passerais sur les menaces et insultes.

Voila je pense avoir a peu prés exposé mon soucie je voudrais simplement fermer ma parcelle et mettre des panneaux s'il le faut coté rase parce que beaucoup de gens traverses aussi ma propriété avec leur chien et bien sur il en en profite pour le caca-toutou et je me suis même fais engueuler par ces gens de passage qui se crois aussi chez eux j'en ai pas mal marre de ces gents bien sur je ne passe pas mon temps a faire la police car je travaille et ma femme aussi.

Question: pouvez vous me dire ce que je dois faire et qui consulter pour être sur de faire dans le respect des lois?
Je pense que ça a l'air complexe mais j'ai vraiment l'impression de ne plus être chez moi face a ce voisin qui se croit chez lui partout.

Dans l'attente de votre réponse je vous remercie très sincerement

1 réponse

kasom Messages postés 32135 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2024 8 788
8 avril 2016 à 20:20
bonjour

Vous vérifiez auprès de votre notaire les limites du droit de passage

si votre voisin en a un qu'il le prouve et vous montre son titre de propriété

s'il ne le fait pas vous clôturez tout simplement et il ne peut pas vous interdire le portail du moment qu'il a un double de la clé
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ubernard63 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 3 avril 2016 Statut Membre Dernière intervention 9 avril 2016
8 avril 2016 à 23:40
Bonjour je vous remercie de votre réponse je doute qu'il me montre son titre de propriété
personnellement a l'amiable.

De toutes façon j'ai rendez-vous chez mon Notaire le 19/04/2016 il me confirmera certainement vos dires auxquels je ne doute pas un instant.

Mais ce voisin est tellement agressif que je préfère avoir aussi le feu vert de mon Notaire pour m'assuré de mon bon droit (peut être faudra t'il que je fasse un bornage car il en manque une)

Je vous remercie beaucoup de votre réponse vous me redonnez espoir en attendant le 19 Avril
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