Peut on ramasser les noix

liandier -
djivi38 Messages postés 54122 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention - 5 avr. 2016 à 18:25

Bonjour,
Des noyers sont en bordure de chemin communaux.(bordure d'un champ.)
QESTION

peut on ramasser les noix sur le chemin,et le fossé.
merci de bien vouloir m'informer.

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1 réponse

Réponse 1 / 1

dna.factory Messages postés 19815 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 13 908

la règle générale pour les fruits est :
On peut ramasser ceux au sol, mais défense de touche à l'arbre.

Donc, oui, vous pouvez ramasser les noix sur la voix publique.

djivi38 Messages postés 54122 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 16 283

Bonjour,

reste à savoir si le chemin et le fossé dont vous parlez n'appartienne pas au propriétaire des noyers...

Cdt.

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