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Peut on ramasser les noix

liandier -  
djivi38 Messages postés 64870 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
Des noyers sont en bordure de chemin communaux.(bordure d'un champ.)
QESTION

peut on ramasser les noix sur le chemin,et le fossé.
merci de bien vouloir m'informer.
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1 réponse

Réponse 1 / 1
dna.factory Messages postés 29304 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   13 692
 
la règle générale pour les fruits est :
On peut ramasser ceux au sol, mais défense de touche à l'arbre.

Donc, oui, vous pouvez ramasser les noix sur la voix publique.
18
djivi38 Messages postés 64870 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 081
 
Bonjour,

reste à savoir si le chemin et le fossé dont vous parlez n'appartienne pas au propriétaire des noyers...

Cdt.
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