Peut on ramasser les noix

liandier -  
djivi38 Messages postés 54332 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
Des noyers sont en bordure de chemin communaux.(bordure d'un champ.)
QESTION

peut on ramasser les noix sur le chemin,et le fossé.
merci de bien vouloir m'informer.

1 réponse

  1.
    dna.factory Messages postés 19922 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   14 079
     
    la règle générale pour les fruits est :
    On peut ramasser ceux au sol, mais défense de touche à l'arbre.

    Donc, oui, vous pouvez ramasser les noix sur la voix publique.
    18
    1. djivi38 Messages postés 54332 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 451
       
      Bonjour,

      reste à savoir si le chemin et le fossé dont vous parlez n'appartienne pas au propriétaire des noyers...

      Cdt.
      1

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