Porte plaint rsi

jojo - 5 avril 2016 à 07:06
marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 - 5 avril 2016 à 20:19
Bonjour, .

J'ai créer une sarl associé unique en 2013 le contrat de domiciliation à été résilier je n'es jamais été en activité pas de salariés rien de tout ça aucune charges depuis plusieurs mois le rsi me ré l'âme des cotisations je les es appellerai à plusieurs reprises pour leur dire que la société n'a jamais eu de personnel ni d'activité il mon répondue qu il allait faire le nécessaire et la j'ai reçu un huissier le rsi à fait opposition sur mon véhicule il me réclame 7740 euros et la j'ai reçu hier un courrier et le rsi me réclame plus de 21769 euros je souhaiterai savoir si je peu porté plainte car la société n'a jamais eu d'activité ni de personnel j'ai été chez l'huissier récupérer avis de passage et une de leur cokabiratrice ma dit ou vous payer 372 euros par mois ou on vien saisir le véhicule j'ai dit comment payer des cotisations sans activité ni personnel je vais me rendre cette après midi au rsi de dammarie les lys et je vais kleur demander les preuves de ses soit disant cotisations car en aucun cas je paierai ces sommes pour moi l'huissier ma mis une contraire je vous demande votre aide hé peux porte plaint contre le rsi ou pas.
Merci à vous jojo.

4 réponses

marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 1 873
5 avril 2016 à 08:28
hello

vous n'avez jamais reçu des mises en demeures de leur part ?

ni d'imprimé à leur renvoyer (nommé DSI) en déclarant des revenus à 0 ?

bonne journée
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Bonjour marylou.

Rien du tout pas déclaration ni de mise en demeure que appel de cotisation je les ai appelle il devait rectifier et à se jour rien sa empire.
Merci jojo
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marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 1 873
Modifié par marylou. le 5/04/2016 à 09:08
ça ne sert à rien de les appeler ! l par téléphone ils ne rectifient rien du tout !

c'est étonnant quand même de ne pas avoir reçu de mise en demeure !

comme vous y allez cette après midi revenez nous donner des nouvelles !


la procédure ne sera débloquée que lorsque vous leur aurez rempli la déclaration (DSI), ils vont certainement vous la faire remplir sur place !

voir modèle déclaration ici
https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/R17441
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Marylou.
Ce qui est bizarre c'est sur le document que j'ai reçu hier il dise que ses des déclarations effectués je n'ai rien de tout ça i cexpert comptable no tout le reste bref il est hors de questions que je paye quoi que ce soit je vous tient au courant et si il ne veule pas rectifier tout ça je porterai plainte pour abus de pouvoir escroquerie et harcèlement. Merci jojo
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marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 1 873
5 avril 2016 à 11:59
i cexpert comptable no

et en clair et décodé ?? merci de vous relire avant de valider ! merci
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Marylou.
J'ai vue une personne au rsi je lui es demandez tout les bordereau de cotisation que soit disant il l'avait envoyer car à plusieurs reprise je les es appeler pour leur expliques la situation et que leur collègue allait m'envoyer par mail les bordereaux de cotisations et que je pouvait mettre la société en sommeil qu'elle ferai le nécessaire maintenant je lui es dit vous me réclamer des cotisations pour 2014 2015 et 2016 soit 7740 euros 21679 euros et 1685 euros elle m'a répondue veuillez remplir le bordereau de 2015 pour celui de 2014 c'est trop tard vous devez ses cotisations je suis rester boucheber je lui es reexpluqyer elle.me sort à partir du moment où une société est inscrit au greffe elle doit payer ses cotisations même sans activité ni salarié je lui es demandez pour la main du gage de mon véhicule elle me sort c'est l'huissier qui fera la main lève après épuisement de la dette c'est honteus je fait quoi je lui es repondu noud verrons cela.je peux portés plaintes ou pas si oui dites le moi le rsi se sont des escr... et des menteurs. Merci jojo.
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marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 1 873
5 avril 2016 à 19:12
c'est vrai que vous avez des cotisations minimales à payer (même sans revenu) mais ça vous deviez le savoir !!

voyez avec votre expert comptable si il ne peut rien faire pour 2014

difficile après d'aller plus loin sans voir les papiers que vous avez et celui que vous avez rempli aujourd'hui !!

après si vous n'avez rien fait pour radier la société et pas déclaré au rsi vos revenus à zéro .. normal que le rsi vous réclame une taxation d'office
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Marylou.
Le rsi à été condamné par le tgi le 24.12.2014 pour le MLPS car il non pas le droit d assigner et des faire des mise en demeure et même des contraintes par voies huissiers alors je vais prendre contacté avec eux je ne me laisserai pas faire en tout cas merci beaucoup ou vos réponse je vous tiendrai informer si vous le voulez bien cordialement jojo.
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marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 1 873
5 avril 2016 à 20:19
ok a bientôt alors !
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