Refuser Linky
Résolu
mimi56000
Messages postés
1
Statut
Membre
-
Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
et ce courrier est valable pour refuser Linky ???
http://www.agoravox.tv/tribune-libre/article/nouveau-compteur-erdf-linky-la-51806
et ce courrier est valable pour refuser Linky ???
http://www.agoravox.tv/tribune-libre/article/nouveau-compteur-erdf-linky-la-51806
A voir également:
- Peut-on refuser le compteur linky en tant que propriétaire
- Linky - Accueil - Actualité juridique et financière
- Compteur linky prix - Guide
- Est ce que notre lycée de secteur peut nous refuser ✓ - Forum éducation
- Enlever scellé compteur linky - Forum Immobilier
- Peut-on refuser une visite médicale scolaire - Forum éducation
9 réponses
"Une association ne peut ester en justice" : oh que si !
Une association Loi 1901 est une personne morale comme une autre et peut tout à fait ester en justice dans la mesure où ses statuts le prévoient et que son A.G. l'y ait autorisé (confirmé par la jurisprudence CA Grenoble, 23 avril 2012, n° 07/04625)
Avantage de l'inscription au J.O. (que n'importe quelle association peut demander) : l'obtention directe de sa pleine capacité juridique.
Cela ne vaut cependant nullement reconnaissance officielle d'une qualification technique quelconque.
"Next-Up a prouvé par ses mesures que" : où ça ?
"il y a un risque de virus informatique." : qui va contaminer nos ampoules et nos chauffe-eaux ?
"refuser Linky, tout du moins une partie," : quelle "partie" ?
Une association Loi 1901 est une personne morale comme une autre et peut tout à fait ester en justice dans la mesure où ses statuts le prévoient et que son A.G. l'y ait autorisé (confirmé par la jurisprudence CA Grenoble, 23 avril 2012, n° 07/04625)
Avantage de l'inscription au J.O. (que n'importe quelle association peut demander) : l'obtention directe de sa pleine capacité juridique.
Cela ne vaut cependant nullement reconnaissance officielle d'une qualification technique quelconque.
"Next-Up a prouvé par ses mesures que" : où ça ?
"il y a un risque de virus informatique." : qui va contaminer nos ampoules et nos chauffe-eaux ?
"refuser Linky, tout du moins une partie," : quelle "partie" ?
Bonjour,
Vis-à-vis de la loi, vous pouvez parfaitement vous opposer à ce que quelqu'un vienne chez vous pour changer un compteur.
Vous ne serez donc pas poursuivi devant un tribunal si vous vous opposez à l'installation d'un compteur Linky chez vous.
Par contre, vis-à-vis du contrat que vous avez souscrit avec votre fournisseur d'électricité, cela va poser problème.
Par exemple, chez EDF, les Conditions Générales de Vente précisent :
"Le dispositif de comptage est entretenu, vérifié et renouvelé par ERDF.
À cette fin, ERDF doit pouvoir accéder à tout moment à ce dispositif sur justification de l'identité de son technicien. Dans les cas où l'accès au compteur nécessite la présence du client, ce dernier est informé au préalable, sauf suspicion de fraude, du passage du technicien. Les frais de réparation ou de remplacement des éléments du dispositif de comptage qui résultent, le cas échéant, de ces visites sont à la charge d'ERDF (sauf détérioration imputable au client). ERDF peut procéder à la modification ou au remplacement de ces éléments en fonction des évolutions technologiques"
et également que "EDF peut résilier le contrat en cas de non-respect par le client de l'une de ses obligations prévues au contrat, après mise en demeure de remplir ses obligations adressée au client et restée sans effet dans un délai de trente jours."
Donc, si vous refusez le remplacement du compteur, vous vous retrouverez sans électricité. A bon entendeur...
Vis-à-vis de la loi, vous pouvez parfaitement vous opposer à ce que quelqu'un vienne chez vous pour changer un compteur.
Vous ne serez donc pas poursuivi devant un tribunal si vous vous opposez à l'installation d'un compteur Linky chez vous.
Par contre, vis-à-vis du contrat que vous avez souscrit avec votre fournisseur d'électricité, cela va poser problème.
Par exemple, chez EDF, les Conditions Générales de Vente précisent :
"Le dispositif de comptage est entretenu, vérifié et renouvelé par ERDF.
À cette fin, ERDF doit pouvoir accéder à tout moment à ce dispositif sur justification de l'identité de son technicien. Dans les cas où l'accès au compteur nécessite la présence du client, ce dernier est informé au préalable, sauf suspicion de fraude, du passage du technicien. Les frais de réparation ou de remplacement des éléments du dispositif de comptage qui résultent, le cas échéant, de ces visites sont à la charge d'ERDF (sauf détérioration imputable au client). ERDF peut procéder à la modification ou au remplacement de ces éléments en fonction des évolutions technologiques"
et également que "EDF peut résilier le contrat en cas de non-respect par le client de l'une de ses obligations prévues au contrat, après mise en demeure de remplir ses obligations adressée au client et restée sans effet dans un délai de trente jours."
Donc, si vous refusez le remplacement du compteur, vous vous retrouverez sans électricité. A bon entendeur...
Ce que vous avancez ne foncitonne que pour les contrats signés après le 01 février 2014, les contrats signés avant cette date autorise à réfuser le Linky, le faire en recommandé avis de réception.
Bien que même les contrats signés, après la date du 01 février 2014, l'y autorise à en lire la Loi N°2006-1537.
Sans compter le contrat d’assurance qui ne couvre pas les dégâts causés par le Courant porteur. Les assureurs refusent de le couvrir à l’heure d’aujourd’hui.
A cela s’ajoute que ERDF n’est pas propriétaire du compteur, mais la collectivité territoriale l’est, ainsi ERDF doit apporter la preuve que cette collectivité lui a donné une autorisation.
Oh les employés d'EDF et ERDF quand ils font du mensonge de référence ou par omission !
Bien que même les contrats signés, après la date du 01 février 2014, l'y autorise à en lire la Loi N°2006-1537.
Sans compter le contrat d’assurance qui ne couvre pas les dégâts causés par le Courant porteur. Les assureurs refusent de le couvrir à l’heure d’aujourd’hui.
A cela s’ajoute que ERDF n’est pas propriétaire du compteur, mais la collectivité territoriale l’est, ainsi ERDF doit apporter la preuve que cette collectivité lui a donné une autorisation.
Oh les employés d'EDF et ERDF quand ils font du mensonge de référence ou par omission !
"l'y autorise à en lire la Loi N°2006-1537." : selon quel article de cette Loi ?
Le texte intégral est ici :
>>> https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000462914/
Sauf erreur, rien ne figure concernant les compteurs électriques ...
Merci de préciser la référence.
Et pourquoi la date du 1er février 2014 ?
Le texte intégral est ici :
>>> https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000462914/
Sauf erreur, rien ne figure concernant les compteurs électriques ...
Merci de préciser la référence.
Et pourquoi la date du 1er février 2014 ?
Derme !
Moi, ça fait des années que j'ai plusieurs boîtiers CPL chez moi pour diffuser dans tout mon logement les données internet et télé que je reçois sur ma box.
Et en plus j'ai du wi-fi.
Et on a trois téléphones portables et une tablette.
Et on a en plus un téléphone fixe ... mais sans fil !
Et j'ai aussi assez souvent la télé par ondes hertziennes.
Et puis j'écoute la radio qui m'arrive par les ondes.
Et pour couronner le tout, on utilise tous les jours le four à micro-ondes.
OSKOUR !
Toute ma famille va mourrrrrrriiiiiiiiiiiiiiiIIIIIIIIiiiiiiiiiiiir !
Y compris le canari, le chien et les orchidées.
Gag à part : quand des études sérieuses et scientifiques auront été menées par des vrais spécialistes, on pourra peut-être en reparler ... mais UN simple reportage, qui plus est mené par des personnes dont les compétences restent à prouver et avec une méthodologie à confirmer n'est pas une preuve universelle.
D'ailleurs :
...
.... LA fameuse enquête de Next-up est ENCORE EN COURS; http://www.next-up.org/linky/
Alors on se pose la question : comment peut-on arriver à des conclusions quand l’enquête (dont la pertinence ainsi que la validité resteront encore à prouver) à laquelle on prétend se référer n'est même pas achevée et dont on prétend qu'elle sert de référence ?
On en a déjà parlé ici : faut arrêter les croyances et se baser sur du scientifique.
>>> https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-7025025-lire-consommation-nouveau-compteur-linky#top
Moi, ça fait des années que j'ai plusieurs boîtiers CPL chez moi pour diffuser dans tout mon logement les données internet et télé que je reçois sur ma box.
Et en plus j'ai du wi-fi.
Et on a trois téléphones portables et une tablette.
Et on a en plus un téléphone fixe ... mais sans fil !
Et j'ai aussi assez souvent la télé par ondes hertziennes.
Et puis j'écoute la radio qui m'arrive par les ondes.
Et pour couronner le tout, on utilise tous les jours le four à micro-ondes.
OSKOUR !
Toute ma famille va mourrrrrrriiiiiiiiiiiiiiiIIIIIIIIiiiiiiiiiiiir !
Y compris le canari, le chien et les orchidées.
Gag à part : quand des études sérieuses et scientifiques auront été menées par des vrais spécialistes, on pourra peut-être en reparler ... mais UN simple reportage, qui plus est mené par des personnes dont les compétences restent à prouver et avec une méthodologie à confirmer n'est pas une preuve universelle.
D'ailleurs :
...
.... LA fameuse enquête de Next-up est ENCORE EN COURS; http://www.next-up.org/linky/
Alors on se pose la question : comment peut-on arriver à des conclusions quand l’enquête (dont la pertinence ainsi que la validité resteront encore à prouver) à laquelle on prétend se référer n'est même pas achevée et dont on prétend qu'elle sert de référence ?
On en a déjà parlé ici : faut arrêter les croyances et se baser sur du scientifique.
>>> https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-7025025-lire-consommation-nouveau-compteur-linky#top
Bonjour,
C’est génial vous ressortez le même truc !
« Boitier CPL » est complètement différent du compteur Linky ce n'est ni le même appareil, ni la même puissance, ni la même fonction, puisque le compteur Linky envoie les informations à un serveur central qui se trouve plusieurs kilomètres plus loin.
C’est comme si vous compariez une voiture télécommandée offerte à votre enfant et votre utilitaire familiale.
Nek-Up est une association qui a le droit d’ester en justice, fondée par des universitaires et ingénieurs pas des théoriciens d’un complot extraterrestre, elle est enregistrée au journal officiel.
Elle n’a jamais été condamnée par un tribunal pour : diffamation, dénonciation calomnieuse, injure publique, ou divulgation de fausses informations.
Contrairement à vous, je ne prends pas parti, je constate qu’aucun d’entre-vous ne peut affirmer qu’il s’agit de fadaises.
Cordialement.
C’est génial vous ressortez le même truc !
« Boitier CPL » est complètement différent du compteur Linky ce n'est ni le même appareil, ni la même puissance, ni la même fonction, puisque le compteur Linky envoie les informations à un serveur central qui se trouve plusieurs kilomètres plus loin.
C’est comme si vous compariez une voiture télécommandée offerte à votre enfant et votre utilitaire familiale.
Nek-Up est une association qui a le droit d’ester en justice, fondée par des universitaires et ingénieurs pas des théoriciens d’un complot extraterrestre, elle est enregistrée au journal officiel.
Elle n’a jamais été condamnée par un tribunal pour : diffamation, dénonciation calomnieuse, injure publique, ou divulgation de fausses informations.
Contrairement à vous, je ne prends pas parti, je constate qu’aucun d’entre-vous ne peut affirmer qu’il s’agit de fadaises.
Cordialement.
"C’est génial vous ressortez le même truc !" : je ne suis pas le seul dans ce cas et c'est pas moi qui ai commencé.
"une association qui a le droit d’ester en justice, fondée par des universitaires et ingénieurs elle est enregistrée au journal officiel". : cela lui confère une légitimité administrative comme personne morale, mais confirme quelle compétence scientifique ?
Elle a prouvé quoi au sujet du CPL?
Accessoirement, tout le monde a le droit d'ester en justice et être inscrit au J.O. ne confère aucune compétence particulière, c'est juste le respect d'une procédure.
"qu’aucun d’entre-vous ne peut affirmer qu’il s’agit de fadaises." : Et personne ne peut citer une étude représentative et scientifiquement étayée prouvant le contraire puisque l'étude est encore en cours , on n'a donc pas de conclusions du tout, même pas scientifique !
Pour ma part, en tant que cartésien convaincu, je ne prétends rien, ni dans un sens ni dans l'autre, je constate juste qu'il n'y a aucune donnée scientifique qui permet de conclure à la nocivité ou à l’innocuité de cet instrument.
Mais on dirait que d'autres ont décidé de croire à l'avance l'une ou l'autre théorie, sans qu'aucune preuve ne soit apportée.
"une association qui a le droit d’ester en justice, fondée par des universitaires et ingénieurs elle est enregistrée au journal officiel". : cela lui confère une légitimité administrative comme personne morale, mais confirme quelle compétence scientifique ?
Elle a prouvé quoi au sujet du CPL?
Accessoirement, tout le monde a le droit d'ester en justice et être inscrit au J.O. ne confère aucune compétence particulière, c'est juste le respect d'une procédure.
"qu’aucun d’entre-vous ne peut affirmer qu’il s’agit de fadaises." : Et personne ne peut citer une étude représentative et scientifiquement étayée prouvant le contraire puisque l'étude est encore en cours , on n'a donc pas de conclusions du tout, même pas scientifique !
Pour ma part, en tant que cartésien convaincu, je ne prétends rien, ni dans un sens ni dans l'autre, je constate juste qu'il n'y a aucune donnée scientifique qui permet de conclure à la nocivité ou à l’innocuité de cet instrument.
Mais on dirait que d'autres ont décidé de croire à l'avance l'une ou l'autre théorie, sans qu'aucune preuve ne soit apportée.
Faux !
Une association ne peut ester en justice qu’à certaines conditions et une association n’est pas tout le monde.
Confondre une personne et une association étant surprenant sur un forum juridique !
Une association n’a pas l’obligation d‘être inscrite au journal officiel, donc aucun respect d’une procédure !
Next-Up a prouvé par ses mesures que les radiofréquences sont bien plus élevées que ce qu’annonce EDF/ERDF.
Next-Up a attiré l’attention sur le fait que l’exposition n’est pas occasionnelle, mais permanente ; non isolée, mais continue dans toute l'habitation.
De plus, il apparaît que l’on puisse refuser Linky, tout du moins une partie, selon la CNIL, puisqu’il est intrusif dans le vie privée et la loi 78-17 autorise à refuser cette intrusion, car il relève des données personnelles que ERDF s'autorise à revendre à des tiers.
La loi 78-17 autorise à refuser que nos données soient stockées, du coup, ERDF ne peut pas installer le Linky, vous voyez qu'en réalité on peut le refuser, mais pas sur la base de santé publique, mais sur la base de la loi CNIL 78-17.
Sans compter que le courant proteur peut servir à envoyer des programmes informatiques, il y a un risque de virus informatique.
Une association ne peut ester en justice qu’à certaines conditions et une association n’est pas tout le monde.
Confondre une personne et une association étant surprenant sur un forum juridique !
Une association n’a pas l’obligation d‘être inscrite au journal officiel, donc aucun respect d’une procédure !
Next-Up a prouvé par ses mesures que les radiofréquences sont bien plus élevées que ce qu’annonce EDF/ERDF.
Next-Up a attiré l’attention sur le fait que l’exposition n’est pas occasionnelle, mais permanente ; non isolée, mais continue dans toute l'habitation.
De plus, il apparaît que l’on puisse refuser Linky, tout du moins une partie, selon la CNIL, puisqu’il est intrusif dans le vie privée et la loi 78-17 autorise à refuser cette intrusion, car il relève des données personnelles que ERDF s'autorise à revendre à des tiers.
La loi 78-17 autorise à refuser que nos données soient stockées, du coup, ERDF ne peut pas installer le Linky, vous voyez qu'en réalité on peut le refuser, mais pas sur la base de santé publique, mais sur la base de la loi CNIL 78-17.
Sans compter que le courant proteur peut servir à envoyer des programmes informatiques, il y a un risque de virus informatique.
Bien le bonjour,
Rappelons que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", des formules minimales de politesse basique - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées. Et ce, malgré un stress plus ou moins important et concevable.
Et ce pour au moins une très bonne raison : les gens qui répondent ici sont des bénévoles de qui on sollicite un service gratuit et dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
cliquer aussi
sur >> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci par avance.
Et bonne continuation ici.
Rappelons que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", des formules minimales de politesse basique - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées. Et ce, malgré un stress plus ou moins important et concevable.
Et ce pour au moins une très bonne raison : les gens qui répondent ici sont des bénévoles de qui on sollicite un service gratuit et dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
cliquer aussi
sur >> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci par avance.
Et bonne continuation ici.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Bonjour
Pour quelle raison refuserait on un petit Linky? (Ne me parle pas de 'rayonnements' car c'est de la FOUTAISE!)
A+
Pour quelle raison refuserait on un petit Linky? (Ne me parle pas de 'rayonnements' car c'est de la FOUTAISE!)
A+
Salut
Perso, le compteur linky me pose problème par rapport à la vie privé, pas par rapport aux ondes. Sauf qu'avec la campagne anti-onde (ne reposant sur pas grand chose), les questions de vie privé passent à la trappe.
En bonus, un dossier intéressant et assez complet de canard PC hardware sur le compteur linky.
Allumez un feu pour quelqu'un et il sera au chaud pour le reste de la journée. Mettez à feu un homme et il sera au chaud pour le restant de sa vie. -Terry Pratchett-
Perso, le compteur linky me pose problème par rapport à la vie privé, pas par rapport aux ondes. Sauf qu'avec la campagne anti-onde (ne reposant sur pas grand chose), les questions de vie privé passent à la trappe.
En bonus, un dossier intéressant et assez complet de canard PC hardware sur le compteur linky.
Allumez un feu pour quelqu'un et il sera au chaud pour le reste de la journée. Mettez à feu un homme et il sera au chaud pour le restant de sa vie. -Terry Pratchett-
Bonjour,
Sur quelle base affirmez-vous la foutaise ?
https://www.youtube.com/watch?v=EhJbLJvouvI
Cordialement.
Sur quelle base affirmez-vous la foutaise ?
https://www.youtube.com/watch?v=EhJbLJvouvI
Cordialement.
Bonjour,
Si vous croyez que les ondes électromagnétiques sont vraiment nocives pour la santé, que faites-vous donc sur un forum internet à répondre aux gens ? Vade retro, ordinateur et téléphone mobile !
Allez, donnez-moi un sujet au hasard, quelques moyens, un peu de temps et je vous ponds une vidéo terrifiante sur la dangerosité du machin en question (avec témoignages, mesures, études bidon).
Tiens, les enclumes par exemple...
Moi, je suis enclumosensible. Il y avait une enclume dans mon garage et je me suis aperçu que chaque fois que je pénétrais dans mon garage (le matin en allant au boulot et le soir en rentrant), une grande fatigue me prenait avec quelquefois des maux de tête.
J'ai attribué ces symptômes à l'enclume, et depuis je ne supporte plus la vue de cet outil. Le simple fait de savoir qu'un forgeron va s'installer à dix kilomètres de chez moi me rend malade à crever. J'ai confié mon enclume à un hobbit pour qu'il la jette très loin, au Mordor.
Dans ma vidéo, je publierais des témoignages de personnes comme moi, je mesurerais le bruit fait par les enclumes quand ton tape dessus (ça fait mal aux oreilles), la température du fer que l'on forge dessus (ça brûle). Et je publierais des études qui prouvent que les plantes crèvent à côté de l'enclume (il fait sombre et froid dans mon garage), des statistiques qui montrent que les forgerons et les maréchaux-ferrants ont une espérance de vie inférieure à la moyenne.
Mais bon, j'aurais pu attribuer mes problèmes, je ne sais pas moi, à une antenne-relais de téléphonie mobile (pratique, ça, il y en a partout), ou à une ligne haute tension, aux CPL installés depuis 10 ans chez moi, ou au compteur Linky !
Vous avez d'autres trucs comme ça, qu'on se marre encore ?
Si vous croyez que les ondes électromagnétiques sont vraiment nocives pour la santé, que faites-vous donc sur un forum internet à répondre aux gens ? Vade retro, ordinateur et téléphone mobile !
Allez, donnez-moi un sujet au hasard, quelques moyens, un peu de temps et je vous ponds une vidéo terrifiante sur la dangerosité du machin en question (avec témoignages, mesures, études bidon).
Tiens, les enclumes par exemple...
Moi, je suis enclumosensible. Il y avait une enclume dans mon garage et je me suis aperçu que chaque fois que je pénétrais dans mon garage (le matin en allant au boulot et le soir en rentrant), une grande fatigue me prenait avec quelquefois des maux de tête.
J'ai attribué ces symptômes à l'enclume, et depuis je ne supporte plus la vue de cet outil. Le simple fait de savoir qu'un forgeron va s'installer à dix kilomètres de chez moi me rend malade à crever. J'ai confié mon enclume à un hobbit pour qu'il la jette très loin, au Mordor.
Dans ma vidéo, je publierais des témoignages de personnes comme moi, je mesurerais le bruit fait par les enclumes quand ton tape dessus (ça fait mal aux oreilles), la température du fer que l'on forge dessus (ça brûle). Et je publierais des études qui prouvent que les plantes crèvent à côté de l'enclume (il fait sombre et froid dans mon garage), des statistiques qui montrent que les forgerons et les maréchaux-ferrants ont une espérance de vie inférieure à la moyenne.
Mais bon, j'aurais pu attribuer mes problèmes, je ne sais pas moi, à une antenne-relais de téléphonie mobile (pratique, ça, il y en a partout), ou à une ligne haute tension, aux CPL installés depuis 10 ans chez moi, ou au compteur Linky !
Vous avez d'autres trucs comme ça, qu'on se marre encore ?
Bonjour,
Les personnes intelligentes pensent, les autres, comme vous, croient !
Institut national de recherche et de sécurité
http://www.inrs.fr/risques/champs-electromagnetiques/ce-qu-il-faut-retenir.html
Pourquoi des nomres et des recommandations aux expositions maximales ?
L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
http://www.afssa.fr/ET/DocumentsET/10_03_11_ED_EBF_Rapport_saisine_n_2008_006_20100407.pdf
Cordialement.
Les personnes intelligentes pensent, les autres, comme vous, croient !
Institut national de recherche et de sécurité
http://www.inrs.fr/risques/champs-electromagnetiques/ce-qu-il-faut-retenir.html
Pourquoi des nomres et des recommandations aux expositions maximales ?
L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
http://www.afssa.fr/ET/DocumentsET/10_03_11_ED_EBF_Rapport_saisine_n_2008_006_20100407.pdf
Cordialement.
"Pourquoi des nomres et des recommandations aux expositions maximales ? "
Les normes et recommandations que vous évoquez sont réservées au milieu professionnel.
Les émissions des compteurs Linky sont bien en-dessous des normes européennes :
https://www.youtube.com/watch?feature=player_embedded&v=f4HS0lwO_iU
Quant à l'étude de l'afssa, elle concerne les fréquences extrêmement basses (entre 3 et 30 Hz) . Les courants porteurs en ligne (CPL) ne sont pas du tout dans cette bande de fréquences.
Comme quoi, certaines personnes croient quelquefois penser...
Les normes et recommandations que vous évoquez sont réservées au milieu professionnel.
Les émissions des compteurs Linky sont bien en-dessous des normes européennes :
https://www.youtube.com/watch?feature=player_embedded&v=f4HS0lwO_iU
Quant à l'étude de l'afssa, elle concerne les fréquences extrêmement basses (entre 3 et 30 Hz) . Les courants porteurs en ligne (CPL) ne sont pas du tout dans cette bande de fréquences.
Comme quoi, certaines personnes croient quelquefois penser...
La législation juridique et financière évolue en permanence...