Attribution de marché d'espaces verts
Paques
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20 mars 2016 à 09:14
rambouillet41 Messages postés 9515 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2024 - 20 mars 2016 à 11:14
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A voir également:
- Attribution de marché d'espaces verts
- Attribution du logement sous réserve de refus du, ou des candidats précédents - Forum Louer un logement
- Attribution du logement proposée au demandeur forum - Forum Louer un logement
- Commission attribution logement rang 1 - Forum Louer un logement
- Attribution du logement proposée au demandeur - Forum Habitation
1 réponse
rambouillet41
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3 517
20 mars 2016 à 11:14
20 mars 2016 à 11:14
Bonjour,
En général, les conditions de réalisation sont inscrites sur le contrat qui a été signé.
Soit avec un délai préalable au 31/12 effectivement, soit plus souvent avec un délai préalable à la date anniversaire de démarrage ou de signature...
En général, les conditions de réalisation sont inscrites sur le contrat qui a été signé.
Soit avec un délai préalable au 31/12 effectivement, soit plus souvent avec un délai préalable à la date anniversaire de démarrage ou de signature...