Dans l'impasse....

Flow-91 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 4 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 février 2016 - 4 févr. 2016 à 21:04
Flow-91 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 4 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 février 2016 - 6 févr. 2016 à 12:24
Bonjour tout le monde je tiens tout d'abord à m'excusé pour mon mauvais orthographe dû à mon manque de lecture et d'assiduiter à l'école.... ;)
Voilà j'ai acheter un terrain avec une habitation éxistante mais celle ci est dans un piteu état et tout est à refaire du sol au plafond... en gros il serait bien plus facile de la détruire et de la reconstruire que de la rénovée... le problème est là, apres plusieurs rendez vous et demande a la mairie, ceux ci ne m'ont délivré qu'un permis de réhabilitation et ne veullent pas me donner de permis de contruire et de démolir sous prétexte que le terrain est sur une zone agricole ou arboré je ne sais plus exactement... en gros une zone ou seul les construction liés à une activitée agricole sont autoriser...
Croyez vous qu'il est possible de faire comme bon me semble ou avez vous une astuce pour y arriver sans qu'il n'y est de trop grosse répercutions tel que la démolition ou autres...?
Merci d'avance messieurs dames

1 réponse

dany311 Messages postés 20874 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 26 novembre 2024 6 333
5 févr. 2016 à 01:11
bonsoir
Croyez vous qu'il est possible de faire comme bon me semble , en matière d'urbanisme , JAMAIS
sinon chacun ferait à sa façon sans respect d'aucune règle

il fallait vous renseigner avant d'acheter

maintenant , il ne vous reste que la solution de réhabilitation du bien
( pas de possibilité d'agrandissement ou de démolition )
si vous démolissez , pas de reconstruction possible

cdlt

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Flow-91 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 4 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 février 2016
5 févr. 2016 à 19:46
Le notaire nous la mis à l'envers... ok merci
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dany311 Messages postés 20874 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 26 novembre 2024 6 333 > Flow-91 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 4 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 février 2016
5 févr. 2016 à 22:46
le notaire n'est pas censé connaître les règlement d'urbanisme ( PLU ou POS ) des communes
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Flow-91 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 4 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 février 2016 > dany311 Messages postés 20874 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 26 novembre 2024
6 févr. 2016 à 12:24
Apparement mais Maintenant je sais
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C'est sûrement dû à dû à votre manque de lecture et d'assiduité à l'école..
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Flow-91 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 4 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 février 2016
5 févr. 2016 à 21:05
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