Arrêt maladie en interim
Psykobzh
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rosieres1 Messages postés 5394 Statut Membre -
rosieres1 Messages postés 5394 Statut Membre -
Bonjour à tous.
Je viens sur le forum suite à un soucis.
Je suis actuellement inscrit au pôle emploi depuis le 17 janvier 2015.
Et actuellement je suis en mission intérim depuis le 21 septembre 2015 et arrêt de travail à compter du 3 janvier 2016.
Mon dernier jour travaillé c'est le 23 décembre 2015 car fermeture de mon entreprise du 24 décembre au 3 janvier inclus.
Avec prolongation de mon contrat intérimaire à compter du 4 janvier 2016.
Cependant j'ai était en arrêt maladie à compter du 3 janvier jusqu'au 31 janvier inclus.
J'ai repris le travail aujourd'hui le 1er février 2016.
A partir de quoi mes indemnités maladie doivent elles être calculées?
Mes salaires précédent mon inscription à pôle emploi? ( sachant qu'il me reste 500 jours de droit au chômage )
Pour information la cpam ma demande mes salaires de octobre novembre décembre. Et maintenant il me demande mes salaire de juin et de juillet ( car j'avais travaille un peu aussi.
Pour la période du 6 janvier au 17 janvier soit 12 jours indemnisés ,j'ai touché 98,40 brut (8,2 euros journalier)
Et la période du 18 janvier au 21 janvier soit 4 jours indemnisés , j'ai touché 56,16 brut (14,04 par jour )
Pour la période restante je n'ai rien touche pour le moment.
Je pense qu'il y a comme un petit problème.
Au chômage je suis aux alentours des 1200 e net et le cumul de mes trois derniers bulletins de salaire 5700,57 euros brut.
Quelqu'un a t il une solution ?
Merci d'avance.
Je viens sur le forum suite à un soucis.
Je suis actuellement inscrit au pôle emploi depuis le 17 janvier 2015.
Et actuellement je suis en mission intérim depuis le 21 septembre 2015 et arrêt de travail à compter du 3 janvier 2016.
Mon dernier jour travaillé c'est le 23 décembre 2015 car fermeture de mon entreprise du 24 décembre au 3 janvier inclus.
Avec prolongation de mon contrat intérimaire à compter du 4 janvier 2016.
Cependant j'ai était en arrêt maladie à compter du 3 janvier jusqu'au 31 janvier inclus.
J'ai repris le travail aujourd'hui le 1er février 2016.
A partir de quoi mes indemnités maladie doivent elles être calculées?
Mes salaires précédent mon inscription à pôle emploi? ( sachant qu'il me reste 500 jours de droit au chômage )
Pour information la cpam ma demande mes salaires de octobre novembre décembre. Et maintenant il me demande mes salaire de juin et de juillet ( car j'avais travaille un peu aussi.
Pour la période du 6 janvier au 17 janvier soit 12 jours indemnisés ,j'ai touché 98,40 brut (8,2 euros journalier)
Et la période du 18 janvier au 21 janvier soit 4 jours indemnisés , j'ai touché 56,16 brut (14,04 par jour )
Pour la période restante je n'ai rien touche pour le moment.
Je pense qu'il y a comme un petit problème.
Au chômage je suis aux alentours des 1200 e net et le cumul de mes trois derniers bulletins de salaire 5700,57 euros brut.
Quelqu'un a t il une solution ?
Merci d'avance.
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1 réponse
bonjour,
A mon avis, puisque votre contrat de travail était toujours en cours lors de votre arrêt de travail et que vous avez travaillé pendant les trois mois civils précédant, les IJ devraient être calculées sur la base des salaires d'octobre, novembre et décembre conformément au droit commun. Soit sauf erreur une indemnité journalière d'environ 30 euros.
La prise en compte des salaires de l'année ne se justifie pas dans votre cas puisqu'elle aboutit à un montant inférieur; c'est donc le droit commun qui devrait vous être appliqué.
J'insiste toutefois sur le fait qu'il s'agit là d'un simple avis de ma part et que la décision finale appartient bien entendu à la CPAM;
Je vous conseille donc de contester le mode de calcul de vos indemnités en adressant une réclamation écrite au service gestionnaire.
Cordialement
un peu de lecture complémentaire:
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf/circ?id=39646
https://interim.ooreka.fr/comprendre/interimaire-arret-maladie
A mon avis, puisque votre contrat de travail était toujours en cours lors de votre arrêt de travail et que vous avez travaillé pendant les trois mois civils précédant, les IJ devraient être calculées sur la base des salaires d'octobre, novembre et décembre conformément au droit commun. Soit sauf erreur une indemnité journalière d'environ 30 euros.
La prise en compte des salaires de l'année ne se justifie pas dans votre cas puisqu'elle aboutit à un montant inférieur; c'est donc le droit commun qui devrait vous être appliqué.
J'insiste toutefois sur le fait qu'il s'agit là d'un simple avis de ma part et que la décision finale appartient bien entendu à la CPAM;
Je vous conseille donc de contester le mode de calcul de vos indemnités en adressant une réclamation écrite au service gestionnaire.
Cordialement
un peu de lecture complémentaire:
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf/circ?id=39646
https://interim.ooreka.fr/comprendre/interimaire-arret-maladie
La législation juridique et financière évolue en permanence...