Bruit et tapages nocturnes : renseignement juridique

rabiilebeast Messages postés 4 Date d'inscription mardi 26 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2016 - 26 janv. 2016 à 15:40
 Lucifer archange déchu ou déçu - 29 janv. 2016 à 23:50
Bonjour,

Étant étudiant, j'ai fait une soirée chez moi un samedi soir, avec sans mentir, beaucoup de bruit ( chose assez rare), la voisine a toqué chez moi et m'a demandé avec un air agressif : " Y A que moi qui entend ? Parce que la ..." j'ai directement coupé le son de l'ampli de guitare et suis demandé à mes amis de ne plus faire de bruit, j'ai été très conciliant avec cette mère de famille et me suis excusé .

Le lendemain à 10h30 tapante, je suis avec 3 amis chez moi, pas de bruit flagrant, juste des voix un peu graves : 3 polices toquent devant chez moi, rien ne jouait en ma faveur : Odeur de cannabis et moi défoncé . Sur le moment , j'ai été angoissé mais le policier avec qui je me suis entretenu a été très consentant : il m'a expliqué qu'il fallait faire attention à l'odeur que tant que cela restait pour moi ce n'était pas dramatique mais il m'a précisé des cris ( chose fausse, d'un air surpris je le regarde , il me corrige en me disant : " Enfin vous parlez un peu fort je suppose ") . En gros , le policier ne m'a collé qu'un avertissement est à bien compris qu'il ne s'agissait de rien de grave . J'ai hoché de la tête et je n'ai rien contesté pour éviter tout problème, je suis étudiant étranger en écoles de commerce, j'ai un avenir prometteur, en aucun cas je chercherai à la détruire .

Alors voilà, je suis très en colère , la voisine aurait dû juste venir s'entretenir avec moi à la place de cela , les policiers se déplacent un dimanche pour un bruit très léger . Moi qui ne suis jamais eu de ma vie de problèmes scolaire, d'ordre public ou avec qui que ce soit. J'ai décidé de prendre les choses en main et de connaitre mes droits .Je sais que ma voisine n'a entamé aucune démarche de " bien vivre ensemble", elle n'a cherché qu'à me sanctionner et je suis sur à tenir des propos exagérés pour faire déplacer la police . Sur le moment , je n'ai pas demandé de renseignement au policier, concernant d'où venait la plainte et pour quel motif exact . À noter qu'il m'a exonéré de prendre note de ma pièce d'identité . Après m'être bien informé j'ai connaissance des sanctions : de 68E à 120 si elle est payée sous les 30 jours .

Je sais que dans ces histoires de tapage nocturnes on ne gagne jamais avec les services de l'ordre . À ce jour, je vis chez moi comme un voleur , je parle à très basse voix, je ne me sens plus chez moi et cette affaire dimanche m'a mal fait passer des examens du lundi d'une ampleur très importante ( 20 0 00 euros en jeu) . Je pourrai prouver qu'elle a engendré des troubles psycho-sociaux chez moi, un ami m'a demandé si j'étais en dépression à cause de la succession de tous ces évènements .

Contrairement à elle, je ne cherche pas à faire la guerre, mais si la police revient, je veux qu'elle sache qu'elle est tombé sur la mauvaise personne et que les démarches juridiques que j'engagerai ne seront que bénéfique pour mon expérience personnelle . Alors voilà mes questions, je vous prie d'avoir un point de vue le plus subjectif possible et précis :

- La contestation de l'amande amène à des assignations et convocations au tribunal . Comment cela se passe-t-il ? À-ton une chance de montrer au juge de proximité , la volonté de ma voisine à seulement me sanctionner . Cela vaut-il vraiment l'affaire ?

- Si la police revient . Cela vaut -il la peine de porter pleinte pour dénonciation calomnieuse contre la voisine, ce qui est amplement vrai . Elle est dans l'optique de trouver le moindre petit bruit pour appeler les services de l'ordre public .

Pour mettre les chances de mon coté , je me fais discret quand je fume, actuellement il y a 0g de cannabis chez moi . Je suis étudiant, je n'ai pas une fortune, mais je veux juste faire valoir mes droits et me défendre dans la mesure du possible . Ne serait-ce que faire peur la voisine pour qu'elle n'ait pas recours à la police pour rien . Merci à tous de m'avoir lu et merci d'avance pour vos réponses .

2 réponses

Bonjour,

47 lignes, 747 mots ! Étiez-vous obligés de nous écrire un roman dont la plupart de ce que vous écrivez est inutile !



Oui, la voisine a le droit de faire appel à la police, elle n’avait aucune obligation de vous prévenir, ni de discuter avec vous.

Vous avez le droit de parler chez vous, le bruit ne doit pas dépasser un nombre de décibels !

La tapage a tout heure est interdit, même le jour !

Code Pénal - Des bruits ou tapages injurieux ou nocturnes - article R623-2
Les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d'autrui sont punis de l'amende prévue pour les contraventions de la 3e classe.

Les personnes coupables des contraventions prévues au présent article encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction.

Le fait de faciliter sciemment, par aide ou assistance, la préparation ou la consommation des contraventions prévues au présent article est puni des mêmes peines.

Isolez vos murs !

Cordialement.
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rabiilebeast Messages postés 4 Date d'inscription mardi 26 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2016
29 janv. 2016 à 12:58
D'accord, dont elle peut ne pas me prévenir .. Donc le jour ou quelqu'un exerce son culte dans la rue , j'appèle la police , sans le prévenir ! C'est le " savoir vivre ensemble" ,même si je suis dans le tord , elle peut très bien communiquer , même si il ne s'agit pas d'une obligation . De nombreuses lois et circulaires laissent entendre un respect mutuel dans plusieurs juridictions . Concernant les infos que vous m'avez transmise , je vous remercie mais je les connaissais déjà . C'est à propos de mes droits que je voulais des infos :

La contestation de l'amande amène à des assignations et convocations au tribunal . Comment cela se passe-t-il ? À-ton une chance de montrer au juge de proximité , la volonté de ma voisine à seulement me sanctionner . Cela vaut-il vraiment l'affaire ?

- Si la police revient . Cela vaut -il la peine de porter pleinte pour dénonciation calomnieuse contre la voisine, ce qui est amplement vrai . Elle est dans l'optique de trouver le moindre petit bruit pour appeler les services de l'ordre public .
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Lucifer archange déchu ou déçu
29 janv. 2016 à 23:50
Bonjour,

Ai-je l’air d’en avoir à faire quelque chose de ce que vous allez faire si une personne exerce son culte dans la rue ?!

Vous avez posé une question, je vous ai répondu !
Si vous ne vouliez pas de réponse, il ne fallait pas poser de question !

Cordialement.
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mais je veux juste faire valoir mes droits et me défendre dans la mesure du possible

bonjour
vos droits ?? si vous voulez faire le cirque, louez une maison isolée

vous n'avez AUCUN droit de vous faire entendre, de jour comme de nuit

et que vient faire dans cette histoire le fait que vous n'avez jamais eu de problèmes scolaires ?
une dépression ??, et ceux qui subissent le bruit, ils ne sont pas en dépression eux ?

odeur de cannabis et moi défoncé!!
et vous osez la ramener ???, vous êtes gonflé

parler avec la voisine ?? elle n'a peut être pas envie de parler à un camé!!!!

à part ça, vous n'avez pas de problèmes!!!!
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sur le bec hihi

étranger en écoles de commerce, j'ai un avenir prometteur, en aucun cas je chercherai à la détruire .

etrange et étranger aux études ahah
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rabiilebeast Messages postés 4 Date d'inscription mardi 26 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2016 > Pan
29 janv. 2016 à 13:10
Si le terme " avenir prometteur " vous fait rire, je peux vous expliquer davantage :
19 ans, j'ai plusieurs articles de presse à mon actif, je suis majeur de ma promotion et ceux-là depuis 2 ans maintenant . J'ai travaillé pour des stages de 6 mois dans les deux plus grandes sociétés de BTP et d'énergie dans le monde . Et je pars l'année prochaine pour les USA . Oui je suis étranger et la France est un pont pour moi que certaines personnes essaient de me faire détester .
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rabiilebeast Messages postés 4 Date d'inscription mardi 26 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2016
29 janv. 2016 à 13:08
Bonjour , je suis ici pour avoir des réponses . Si vous souhaitez me juger de par mes actions ( entre autres : consommation de cannabis ) ou me juger, passer votre chemin, je n'ai aucunement besoin de vous . Apprenez à écrire des messages corrects .

Excusez-moi de vous rappeler que la France est le plus grand consommateur d'Europe et est le seul payer à ne pas faire dépénaliser le cannabis et en général, ne rien faire depuis 1996 sur le sujet . Et c'est pour cela que le policier ne m'as pas pénalise sur le sujet . D'ailleurs défoncé, j'ai entretenu une très bonne conversation avec lui . Je pense pas qu'avec l'alcool, cela aurait été là même histoire , chacun ses vices . Pourquoi autoriser l'alcool et pas le cannabis ? Ne jugez pas quelque chose que ne vous connaissez pas .

Je ne me fais pas entendre, je parle doucement et le bruit n'est pas audible à moins de vouloir l'entendre . Je l'ai précisé dans mon texte, je cherche à faire valoir mes droits contre une femme qui a été mariée à un marocain et qui ne l'est plus et qui je pense éprouve une envie insaisissable de me crée des problèmes avec la justice . Alors que la communication et le bien-vivre ensemble sont primordiaux . Elle a une liberté mais moi aussi .
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