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Ordures ménagères pour une maison secondaire

citoyen - 7 janv. 2016 à 15:53
 william049 - 7 janv. 2016 à 16:36
Bonjour,

je possède une maison secondaire sur une petite commune. j'avais le choix du type de ramassage de mes ordures : soit je prenais une poubelle ou soit j'optais pour un badge et avec ce badge cela ouvrait un contener pour déposer mes ordures. J'ai choisi le second choix. Que je prenne une poubelle ou le badge, la facturation se faisait au forfait, ( soit 12 dépots pour 180€) Ma maison est fermée au moins pendant 6 mois et du coup, puis-je rendre le badge afin d'être d'exonérer du paiement de la taxe sur les ordures ménagères ?

Dans l'attente de vous lire, veuillez agréer, l'expressions de mes salutations distinguées.

1 réponse

Réponse 1 / 1
djivi38 Messages postés 52311 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 26 décembre 2024 15 422
Modifié par djivi38 le 7/01/2016 à 16:08
Bonjour,

la TEOM est une taxe, comme son nom l'indique, donc un impôt, auquel on ne peut pas échapper du moment que le service existe sur la commune (à moins, je crois, d'habiter très loin du lieu de collecte, à vérifier si c'est votre cas).

Cdlt.
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william049
Modifié par william049 le 7/01/2016 à 16:38
Ca ne change rien, avec une poubelle, vous êtes soumis à la TEOM sauf en effet, si vous êtes trop loin pour que les boueux viennent la vider.

cdt
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