Recherche de plan de copropriété
trocvallee
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kasom Messages postés 32072 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 26 mars 2024 - 31 déc. 2015 à 19:25
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1 réponse
kasom
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30 déc. 2015 à 23:53
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bonsoir
Vous pouvez avoir le plan au service urbanisme de la mairie , si le PC a moins de 10 ans il a du le conserver
POUR les lots vous pouvez demander au service des hypothèques à qui appartient le lot dont parle le fisc
et le syndic doit pouvoir vous fournir le règlement de copropriété qui reprend tous les lots
Vous pouvez avoir le plan au service urbanisme de la mairie , si le PC a moins de 10 ans il a du le conserver
POUR les lots vous pouvez demander au service des hypothèques à qui appartient le lot dont parle le fisc
et le syndic doit pouvoir vous fournir le règlement de copropriété qui reprend tous les lots
31 déc. 2015 à 11:58
Bon réveillon et merci encore.
31 déc. 2015 à 13:14
les copropriétaires : un au moins a le règlement de copropriété , sinon comment elle est gérée cette copropriété ?
31 déc. 2015 à 14:56
31 déc. 2015 à 19:25
Il s'agit quand m^me d'un lot , vos enfants sont mineurs ? ils ne peuvent pas y aller voir ?? votre ex est décédé ? il s'agit d'une succession ??