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Aboiement intempestif

Fermé
miko - 17 déc. 2015 à 19:59
BmV Messages postés 87935 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 mars 2023 - 18 déc. 2015 à 09:08
Bonjour,
mon voisin chasseur a installer un enclos avec 8 chiens de chasse qui aboient nuit et jour depuis 2 ans.apres petition,adresser au maire et appel a la gendarmerie,le probleme est toujours pas resolu.que puis je faire pour faire cesser ces bruits,car je n arrive meme plus a dormir.merci

3 réponses

Réponse 1 / 3
pititenouette Messages postés 9544 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 332
17 déc. 2015 à 20:57
Bonjour,

Après avoir contacté le Maire, un rapport a été rédigé?
Vous en êtes à quel stade?
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mikojean Messages postés 8 Date d'inscription jeudi 17 décembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 7 septembre 2017
17 déc. 2015 à 21:13
mr le maire a fait evacue 4 chiens mais cependant il y sont revenu 1 semaine plus tard et rebelotte.je l ai recontacter plusieurs fois mais sans succes..faut il porter plainte a la gendarmerie? prefet? ou autre?
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pititenouette Messages postés 9544 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 332
Modifié par pititenouette le 18/12/2015 à 08:31
Il faut alors déposer plainte pour les nuisances

Le recours amiable a échoué, il est tant de faire constater sa mauvaise foi

@@¤°.¸¸.·'¯`» pititenouette- modérateur«'¯`·.¸¸.°¤@@
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Réponse 3 / 3
BmV Messages postés 87935 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 mars 2023 16 886
18 déc. 2015 à 09:08
Inutile de créer des doublons.

>>> https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6979480-distance-entre-un-enclos-de-chien-et-terrain-du-voisin
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