Aboiement intempestif

Fermé

miko - 17 déc. 2015 à 19:59
BmV Messages postés 91464 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 17 décembre 2024 - 18 déc. 2015 à 09:08

Bonjour,
mon voisin chasseur a installer un enclos avec 8 chiens de chasse qui aboient nuit et jour depuis 2 ans.apres petition,adresser au maire et appel a la gendarmerie,le probleme est toujours pas resolu.que puis je faire pour faire cesser ces bruits,car je n arrive meme plus a dormir.merci

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3 réponses

Réponse 1 / 3

pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 370
17 déc. 2015 à 20:57

Bonjour,

Après avoir contacté le Maire, un rapport a été rédigé?
Vous en êtes à quel stade?

mikojean Messages postés 8 Date d'inscription jeudi 17 décembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 7 septembre 2017
17 déc. 2015 à 21:13

mr le maire a fait evacue 4 chiens mais cependant il y sont revenu 1 semaine plus tard et rebelotte.je l ai recontacter plusieurs fois mais sans succes..faut il porter plainte a la gendarmerie? prefet? ou autre?

Réponse 2 / 3

pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 370
Modifié par pititenouette le 18/12/2015 à 08:31

Il faut alors déposer plainte pour les nuisances

Le recours amiable a échoué, il est tant de faire constater sa mauvaise foi

@@¤°.¸¸.·'¯`» pititenouette- modérateur«'¯`·.¸¸.°¤@@

Réponse 3 / 3

BmV Messages postés 91464 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 17 décembre 2024 18 510
18 déc. 2015 à 09:08

Inutile de créer des doublons.

>>> https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6979480-distance-entre-un-enclos-de-chien-et-terrain-du-voisin

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