Sujet Précédent Sujet Suivant

Fermeture d'un porche et droit d'accés

Ledroitalaquietude Messages postés 2 Date d'inscription mardi 8 décembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 8 décembre 2015 - 8 déc. 2015 à 14:21
Ledroitalaquietude Messages postés 2 Date d'inscription mardi 8 décembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 8 décembre 2015 - 8 déc. 2015 à 18:16
J'ai un appartement dans une petite copro. Un porche permet à la fois l'accès à l'immeuble et à une dizaine de garages situés derrière l'immeuble. Ce porche est devenu un lieu de rencontres, de déjection et de trafics divers. Nous souhaitons qu'il soit fermé par un portail automatique afin de retrouver un peu de sécurité et de tranquillité.Ma question est double :
Un propriétaire de garage peut-il s'opposer à la fermeture ?
Sinon, doit-il participer au financement de l'opération ?

1 réponse

Réponse 1 / 1
Rochat1 Messages postés 12893 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 30 juin 2024 5 951
8 déc. 2015 à 14:30
Bonjour,

Les propriétaires des garages font-ils partie de la même copro que l'immeuble où se situe le porche ? Ou alors votre immeuble est-il soumis à un droit de passage desservant les garages ?

Et un petit.... Bonjour....et un.... merci... seraient les bienvenus.....! Votre demande de renseignements s'adresse à des bénévoles, donc un minimum de civilités s'impose
1
Ledroitalaquietude Messages postés 2 Date d'inscription mardi 8 décembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 8 décembre 2015
8 déc. 2015 à 18:16
Bonsoir .
Vous avez complétement raison. Mon message est très sec, milles excuses
Les garages ne font pas partie de la copropriété et l'immeuble est soumis à un droit de passage pour la desserte des garages. Par ailleurs aucun des propriétaires de l'immeuble n'a de garage dans ce bloc.Bonne soirée
0

Discussions similaires

numéro d'accès en ligne à 7 chiffres
MaritaMORITZ -
flocroisic -

12 réponses
se déchoir de ses droits parentaux
maybe -
sophiag -

4 réponses
Prestations sans droits
Freata -
Alice -

3 réponses
Caf montant total de vos droits suspendus
cocopalm -
SimonePascot -

12 réponses
Acces limité au compte
Juju -
Dz69 -

4 réponses