Propriétaire d'une porte fixée sur le mur de ma maison

zaoulle -  
Bonjour, en bord de propriété, une porte est fixée sur le mur de ma maison, en suis-je propriétaire, sachant que mon voisin, dont la maison n'est pas du tout enclavée, prétend avoir un droit de passage

1 réponse

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  1. Rochat1
    Bonsoir,

    prétend avoir un droit de passage

    Eh bien qu'il le prouve. Ses allégations n'ont aucune valeur.
    1. zaoulle
      qu'il ait ou pas un droit de passage, la porte étant sur le mur de ma maison, elle est à moi ?

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