Chemin d'exploitation
proisyj
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BmV Messages postés 98596 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Nous avons acheté un terrain. Pour avoir l'accès a ce terrain il y a un chemin d'exploitation.Le cultivateur proprietaire de la parcelle voisine a cloturé ce chemin pour lui permettre d'avoir un plus grande parcel et nous "permet" de passer plus loin mais sur son terrain. En a t il le droit ? sachant que pour accéder a notre terrain il va falloir remercier ce monsieur de nous permettre de passer chez lui !!!!!
Nous avons acheté un terrain. Pour avoir l'accès a ce terrain il y a un chemin d'exploitation.Le cultivateur proprietaire de la parcelle voisine a cloturé ce chemin pour lui permettre d'avoir un plus grande parcel et nous "permet" de passer plus loin mais sur son terrain. En a t il le droit ? sachant que pour accéder a notre terrain il va falloir remercier ce monsieur de nous permettre de passer chez lui !!!!!
1 réponse
Bien le bonjour,
Rappelons que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", des formules minimales de politesse basique "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées. Et ce, malgré un stress plus ou moins important et concevable.
Et ce pour au moins une très bonne raison : les gens qui répondent ici sont des bénévoles de qui on sollicite un service gratuit et dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
Merci de bien vouloir penser à eux (...enfin à nous).
cliquer aussi
sur >> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci par avance.
Et bonne continuation ici.
Rappelons que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", des formules minimales de politesse basique "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées. Et ce, malgré un stress plus ou moins important et concevable.
Et ce pour au moins une très bonne raison : les gens qui répondent ici sont des bénévoles de qui on sollicite un service gratuit et dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
Merci de bien vouloir penser à eux (...enfin à nous).
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La législation juridique et financière évolue en permanence...