Doit je tout tailler ou non?
Gwen
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9 sept. 2015 à 22:33
aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 - 10 sept. 2015 à 10:50
aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 - 10 sept. 2015 à 10:50
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1 réponse
Utilisateur anonyme
10 sept. 2015 à 05:05
10 sept. 2015 à 05:05
Bonjour,
La réponse est a rechercher dans le règlement de copropriété concernant l'entretien des espaces verts communs.
La réponse est variable.
La réponse est a rechercher dans le règlement de copropriété concernant l'entretien des espaces verts communs.
La réponse est variable.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
10 sept. 2015 à 09:19
les immeubles des OPAC sont rarement en copropriété.
Modifié par wakesu le 10/09/2015 à 09:57
Si il y en a de plus en plus heureusement!
Livrée en 2013, cette résidence de l'Opac du Rhône est composée de 15 logements du T2 au T4, de 15 garages et de parkings aériens. Chaque logement a été vendu dans le cadre d'une opération d'accession sociale. Cette opération a fait naître le syndicat des copropriétaires de Parc Pagère
10 sept. 2015 à 10:50
mais ça ne constitue pas pour autant la majorité du parc, malheureusement.
par ailleurs, cette clause de l'éventuel règlement de copropriété qui s'imposerait à l'occupant locataire devrait être annexée à son bail.