A voir également:
- Tare non déduite
- Rls non deduit ✓ - Forum aides au logement
- Après 9 mois, caution rendue déduite de 90% ✓ - Forum Immobilier
- Déficits fonciers antérieurs non déduits ✓ - Forum revenus fonciers
- Acompte non déduit de la fiche de paie - Forum salariés
- Chèque énergie encaissé et non deduit par edf - Forum Consommation
2 réponses
Bonjour
Ta DDPP te donnera la bonne réponse..
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/coordonnees-des-DDPP-et-DDCSPP
A+
Ta DDPP te donnera la bonne réponse..
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/coordonnees-des-DDPP-et-DDCSPP
A+
Bonjour
Oui pour le récipient, ça permet de contrôler certes mais si récipient dessus et que la balance n'affiche pas zéro là non c'est pas bien de leur part certes mais Comme je dis, ça leur permet juste grosso modo de savoir, après si eux détermine le prix à payer avec la, il y a problème, en clair il faut savoir si cela leur sert à déterminer le prix que le con sommité un doit payer ou si c est juste pour vérifier le poids.
Oui pour le récipient, ça permet de contrôler certes mais si récipient dessus et que la balance n'affiche pas zéro là non c'est pas bien de leur part certes mais Comme je dis, ça leur permet juste grosso modo de savoir, après si eux détermine le prix à payer avec la, il y a problème, en clair il faut savoir si cela leur sert à déterminer le prix que le con sommité un doit payer ou si c est juste pour vérifier le poids.
La législation juridique et financière évolue en permanence...