Papier de cession de vehicule
kratos
-
GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
j'ai fait l'achat d'un véhicule le 05/08/2015 à un particulier .Elle était de base a 900 euros mais pas de ct effectuer plus vidange et neiman à faire .Mais après 6 jours d'attente cette personne après de nombreux appel ne nous fournis pas le papier de cession en avançant que le véhicule provient du garage de son frère et qu'il dois tout d'abord mettre le tampon pour nous donner le papier,sauf qu'il n'a jamais effectuer la démarche ,la gendarmerie a intervenu en essayant de mettre la pression pour nous donner le papier mais apparemment la personne a dit de voir avec le vendeur et a raccrocher au nez du gendarme. Donc aujourd'hui cette personne à son argent et nous nous ne possedon pas se fameux papier donc que dois-je faire pour le récuperer ou bien est-il possible quand meme de refaire les papier de la voiture à la prefecture sans se fameux papier !!!
j'ai fait l'achat d'un véhicule le 05/08/2015 à un particulier .Elle était de base a 900 euros mais pas de ct effectuer plus vidange et neiman à faire .Mais après 6 jours d'attente cette personne après de nombreux appel ne nous fournis pas le papier de cession en avançant que le véhicule provient du garage de son frère et qu'il dois tout d'abord mettre le tampon pour nous donner le papier,sauf qu'il n'a jamais effectuer la démarche ,la gendarmerie a intervenu en essayant de mettre la pression pour nous donner le papier mais apparemment la personne a dit de voir avec le vendeur et a raccrocher au nez du gendarme. Donc aujourd'hui cette personne à son argent et nous nous ne possedon pas se fameux papier donc que dois-je faire pour le récuperer ou bien est-il possible quand meme de refaire les papier de la voiture à la prefecture sans se fameux papier !!!
A voir également:
- Papier de cession de vehicule
- Papier cession vehicule - Guide
- Cession de terrain entre particuliers - Forum Immobilier
- Certificat de cession d2 trop long - Forum Automobile
- Cession parcelle terrain sans acte notarié ✓ - Forum Immobilier
- Témoignage mariage avec un sans papier - Forum Formalités et papiers
2 réponses
Bonsoir,
"ou bien est-il possible quand meme de refaire les papier de la voiture à la prefecture sans se fameux papier"
Hors de question, c'est impératif de remettre le certificat de cession.
"mais pas de ct effectuer"
Illégal, vous pouvez faire annuler la vente au tribunal pour ce motif.
Cordialement
"ou bien est-il possible quand meme de refaire les papier de la voiture à la prefecture sans se fameux papier"
Hors de question, c'est impératif de remettre le certificat de cession.
"mais pas de ct effectuer"
Illégal, vous pouvez faire annuler la vente au tribunal pour ce motif.
Cordialement
kratos
aujourd'hui encore il devait venir mais rien,il nous fait tourner en rond ...le souci c'est que sur la carte grise et sur la voiture la prochaine visite pour le ct est prevu pour 2016
La législation juridique et financière évolue en permanence...