Besoins de précisions
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zoulou33 Messages postés 43150 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
zoulou33 Messages postés 43150 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Je me tourne vers vous car j'ai eu un petit problème ce matin. Je vous explique, étant sur une petite route de campagne je me suis légèrement déporté sur la gauche sans y faire attention et la voiture en face à pris peur et a donné un coup de volant et à finis dans le fossé. J'ai pris peur et je suis partis
Je voudrais savoir se que je risque et les différentes issues d'une pareil histoire...
J'ai vraiment besoin de votre réponse rapide, je vous remercie par avance
Je me tourne vers vous car j'ai eu un petit problème ce matin. Je vous explique, étant sur une petite route de campagne je me suis légèrement déporté sur la gauche sans y faire attention et la voiture en face à pris peur et a donné un coup de volant et à finis dans le fossé. J'ai pris peur et je suis partis
Je voudrais savoir se que je risque et les différentes issues d'une pareil histoire...
J'ai vraiment besoin de votre réponse rapide, je vous remercie par avance
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2 réponses
Bonjour,
Vous étes auteur de:
1°)Refus de serrer a droite par conducteur lors d'un croisement de véhicule, amende de 135€ minoré à 90 € majoré jusqu'à 325€
2°) Délit de fuite après accident par conducteur de véhicule terrestre: délit pouvant entraîner cela :
Amende délictuelle
Jours-amende
Emprisonnement délictuel
Annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis
Interdiction d'obtenir la délivrance d'un permis de conduire
Interdiction de conduire un véhicule terrestre à moteur
Suspension du permis de conduire
Travail d'intérêt général
Obligation d'accomplir un stage de sensibilisation à la sécurité routière
Confiscation du véhicule ayant servi à commettre l'infraction
Retrait de points du permis de conduire (6points)
Pour info: Le délit de fuite tiens du moment que vous savez que vous avez provoquer un accident même sans avoir toucher l'autre véhicule
Sous réserve que le conducteur n'est pas blessé sinon on rajoute aussi les blessures involontaire voir si le procureur est énervé il peu releve la non assistance à personne en danger
Gros conseille: Aller à la gendarmerie ou à la police le procureur serra plus indulgent ( il y a de forte chance que dans ce cas il oubli la non assistance, et le refus de serrer à droite et la peine serra moins importante car votre avocat jouera sur le fait que vous vous êtes présenter de vous même) en expliquant les détails et que vous avez panique cela montre que vous assumez vous actes même si ceux-ci sont involontaires. Car il est possible que quelqu'un est relevé votre plaque!!!
Vous étes auteur de:
1°)Refus de serrer a droite par conducteur lors d'un croisement de véhicule, amende de 135€ minoré à 90 € majoré jusqu'à 325€
2°) Délit de fuite après accident par conducteur de véhicule terrestre: délit pouvant entraîner cela :
Amende délictuelle
Jours-amende
Emprisonnement délictuel
Annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis
Interdiction d'obtenir la délivrance d'un permis de conduire
Interdiction de conduire un véhicule terrestre à moteur
Suspension du permis de conduire
Travail d'intérêt général
Obligation d'accomplir un stage de sensibilisation à la sécurité routière
Confiscation du véhicule ayant servi à commettre l'infraction
Retrait de points du permis de conduire (6points)
Pour info: Le délit de fuite tiens du moment que vous savez que vous avez provoquer un accident même sans avoir toucher l'autre véhicule
Sous réserve que le conducteur n'est pas blessé sinon on rajoute aussi les blessures involontaire voir si le procureur est énervé il peu releve la non assistance à personne en danger
Gros conseille: Aller à la gendarmerie ou à la police le procureur serra plus indulgent ( il y a de forte chance que dans ce cas il oubli la non assistance, et le refus de serrer à droite et la peine serra moins importante car votre avocat jouera sur le fait que vous vous êtes présenter de vous même) en expliquant les détails et que vous avez panique cela montre que vous assumez vous actes même si ceux-ci sont involontaires. Car il est possible que quelqu'un est relevé votre plaque!!!
Bonjour
Ceci est en double https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6839454-accident-sans-constat-ni-arret
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La législation juridique et financière évolue en permanence...