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1 réponse
Utilisateur anonyme
5 avril 2018 à 21:00
5 avril 2018 à 21:00
Bonjour,
Tout dépend du type de "déchets" et à qui appartient le terrain "à 1m de la fenêtre".
Si c'est des gravats et que c'est chez un particulier, vous n'avez rien à dire.
Si c'est sur la voie publique, prévenez la mairie il peut être verbalisé
Si c'est des déchets toxiques aussi !
Tout dépend du type de "déchets" et à qui appartient le terrain "à 1m de la fenêtre".
Si c'est des gravats et que c'est chez un particulier, vous n'avez rien à dire.
Si c'est sur la voie publique, prévenez la mairie il peut être verbalisé
Si c'est des déchets toxiques aussi !
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